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L x27 essentiel du droit du travail

DROIT DU TRAVAIL Pr Ilham Hamdai Historique Dt du Travail Versus Dt Social Aspect général du Dt Social Les Sources du Dt du Travail L ? intérêt de la matière Principaux apports Loi - Champ d ? application de la Loi - INTRODUCTION ?? HISTORIQUE Jusqu'à la ?n du ème siècle Rapports de travail INDIVIDUELS Depuis le début du ème siècle Rapports de travail COLLECTIFS naissance des rappports de masse sous l'in uence du machinisme dus à la concentration des masses ouvrières ? Les revendications des classes ouvrières se sont orientées ?? D ? abord vers les problèmes immédiats notamment le salaire et la durée de travail ?? Ensuite sur les conditions d ? avenir pour se garantir contre les risques futurs la sécurité sociale ? L ? Etat de son côté accroit de jour en jour son intervention dans le droit social notamment dans les rapports du travail par une réglementation de plus en plus minutieuse Le droit social marocain ayant subi l ? in uence directe du Dt du travail français ne fait pas exception à cette règle ? Le Maroc est aussi membre de l ? organisation Internationale de Travail OIT C ?? DELIMITATION DU DOMAINE DU DROIT DU TRAVAIL PAR RAPPORT AU DROIT SOCIAL Le domaine du droit social apparait à travers les di ?érentes dénominations qui tour à tour ont été données à cette discipline La législation industrielle Le Droit du Travail Le Droit Social ? Législation industrielle Cette appellation provient du fait que ce droit est apparu d ? abord dans l ? industrie Or cette branche dépasse le domaine de l ? industrie puisqu ? elle s ? étend aux rapports de travail dans le commerce dans l ? agriculture ? etc ? Le Droit du Travail L ? objet assigné à ce droit se limite à la réglementation des rapports du travail individuels et collectifs Mais n ? est plus valable lorsqu ? on veut inclure dans cette discipline la sécurité sociale qui dépasse le cadre des rapports du travail ? Le Droit Social L ? expression Droit Social doit embrasser tout le droit toutes les règles juridiques qui ont pour but de réglementer les rapports entre les hommes vivants en société Or l ? usage contemporain a consacré l ? expression droit social ? en lui assignant comme objet les rapports du travail d ? une part et la sécurité sociale d ? autre part Le droit social peut être dé ?ni comme l ? ensemble des règles juridiques applicables aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés - ou assimiléset ceux qui travaillent sous leur autorité à l ? occasion de ce travail ainsi que les règles qui gouvernent la sécurité sociale ? ?? ASPECT GENERAL DU DROIT SOCIAL ? Le Droit Social est un droit jeune Il n ? a commencé à s ? a ?rmer qu ? à la ?n du XIX siècle Au Maroc il n ? a commencé son apparition qu ? après