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La de termination du prix Master Spécialisé Juriste d ? a ?aires M Travail de recherche sous le thème LA DETERMINATION DU PRIX Module Techniques contractuelles Sou ?ane ESSAGHIR Encadré par Mme GUENBOUR SAIDA - C CIntroduction Selon le lexique des termes

Master Spécialisé Juriste d ? a ?aires M Travail de recherche sous le thème LA DETERMINATION DU PRIX Module Techniques contractuelles Sou ?ane ESSAGHIR Encadré par Mme GUENBOUR SAIDA - C CIntroduction Selon le lexique des termes juridiques le prix peut être dé ?ni comme étant Une somme d ? argent sur laquelle porte l ? obligation de payer née d ? un contrat à titre onéreux Au sens strict désigne la somme due au vendeur par l ? acquéreur d ? un bien dans un contrat de vente ou à l ? entrepreneur par le ma? tre de l ? ouvrage dans un contrat d ? entreprise lorsque le service n ? est pas fourni par le membre d ? une profession libérale Par extension lato sensu désigne également le loyer dans le bail le salaire dans le contrat de travail les primes dans le contrat d ? assurance le cachet pour l ? engagement d ? un artiste les intérêts dans le prêt Naguère le prix devait être déterminé par les parties au moment de la conclusion du contrat à peine de nullité mais la jurisprudence avait considéré que l ? indétermination du prix n ? est qu ? une simple modalité d ? exécution du contrat l ? abus dans la ?xation unilatérale du prix ne donnant lieu qu ? à résiliation ou à indemnisation Ce point de vue a été con ?rmé par l ? ordonnance du février portant réforme des contrats dans les contrats-cadres et les contrats de prestation de service le prix peut être ?xé unilatéralement par l ? une des parties à charge pour elle d ? en motiver le montant en cas de contestation l ? abus donnant lieu à des dommages et intérêts ? Il en résulte de cette dé ?nition que le terme prix ? est employé dans la plupart des temps dans la vente mais son emploi s ? est étendu à tous les contrats à titre onéreux Cette dé ?nition a démontré les deux principaux enjeux qui s ? attachent à la détermination du prix D ? une part le prix en tant qu ? un élément structurel de tous les contrats à titre onéreux Cela dit que le prix constitue une obligation essentielle de ladite convention Et d ? autre part en tant que contrepartie l ? institution du prix se trouve au c ?ur de l ? équilibre des prestations sa détermination est un enjeu de justice contractuelle Dans le même ordre d ? idées on trouve les articles et qui prévoient que ?? le prix de la vente doit être détermine et désigne par les parties ?? il peut cependant être laisse à l ? arbitrage d ? un tiers si le tiers ne veut ou ne peut faire l ? estimation il n ? y a point de vente Il se dégrade de ces deux articles que l ? existence d ? un prix est un élément indispensable à la vente à défaut le