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Le contrat de vente aicha lhouch

Master juristes d ? a ?aires Module techniques contractuelles Un travail de recherche sous le thème Le contrat de vente Réalisé par Lhouch Aicha Sous la direction de Mme GUENBOUR Saida Année universitaire - CIntroduction Se procurer des choses pour son usage personnel ou professionnel est un besoin que l ? homme a ressenti de tout temps mais pour y pourvoir il a recouru au droit pour assurer l ? acquisition juridique de ces besoins Il y a plusieurs manières dont l ? homme peut user soit par l ? achat et la vente ou l ? échange ou le louage Il n ? en demeure pas moins que le contrat de vente conna? t une grande importance vu sa pratique la plus courante et surtout sa réglementation Elle est d ? ailleurs l ? opération la plus encadrée juridiquement La vente a été dé ?nie par le D O C marocain et notamment son article La vente est un contrat par lequel l'une des parties transmet la propriété d'une chose ou d'un droit à l'autre contractant contre un prix que ce dernier s'oblige à lui payer ? Avec des millions de contrats de vente conclus quotidiennement elle a pu constituer autour d ? elle tout un ensemble de lois nouvelles tels que le droit de la consommation le droit de la concurrence cela a fait de la vente un contrat complexe et éclaté Malgré son évolution tourmentée et sa diversi ?cation l ? élément constant de la vente est sa dé ?nition Le contrat de vente revêt une importance remarquable en droit interne c ? est ainsi que comme pouvait l ? exprimer le doyen Carbonnier chaque famille conclut au minimum à contrats de vente par an contre un bail Devant cet état de choses l ? on se heurte à l ? imbroglio naturalis de savoir les contours des règles régissant le contrat de vente en droit interne A ?n de répondre à cette problématique nous allons se pencher dans une première partie sur la chronologie par laquelle passe tout contrat à savoir sa formation Partie pour arriver à la ?nalité de l ? aboutissement à une exécution qui génère des e ?ets Partie permettant la réalisation de l ? intérêt commun des parties P Malaurie L Aynés droit des contrats spéciaux ? -ème Edition LGDJ p CPlan Partie la construction du contrat de vente Chapitre la phase précontractuelle à la vente commerciale Section La promesse de vente commerciale Section les accords préparatoires de la vente commerciale Chapitre la conclusion de la vente commerciale Section les éléments du contrat de vente commerciale Section les particularités propres à la vente commerciale Partie les e ?ets du contrat de vente Chapitre les e ?ets translatifs du contrat vente Section transfert de la propriété Section transfert des risques Chapitre les obligations respectives des parties Section les obligations du vendeur Section les obligations de l ? acquéreur CPartie la construction du contrat de vente commerciale L ? élaboration de la vente traverse