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Le discernement en droit penal

Groupe ISP - Droit Pénal Le discernement en droit pénal La doctrine enseigne habituellement que l ? existence d ? une infraction objectivement punissable et la constatation de la culpabilité du délinquant ne su ?sent pas à entra? ner la responsabilité pénale de l ? agent Il faut encore que cet agent soit imputable ? autrement dit qu ? il possède l ? aptitude à répondre pénalement des conséquences de son comportement délictueux ? Le discernement en ce qu ? il participe largement à cette aptitude jouerait donc un rôle central en droit pénal Mais quel sens faut-il attacher à la notion de discernement Que l ? on se tourne vers le Code pénal de ou vers le nouveau Code pénal la constat est le même le législateur ne s ? est jamais préoccupé de dé ?nir le discernement Il y fait pourtant expressément référence lorsqu ? il règle les questions essentielles que sont le traitement pénal du mineur délinquant art - CP ou de l ? individu sou ?rant d ? un trouble psychique ou neuropsychique art - CP Discernere avait dans la langue latine la signi ?cation de distinguer comprendre la di ?érence qui existe entre deux choses discernere alba et atra Cicéron distinguer le blanc et le noir C ? est en ce même sens qu ? il convient ici d ? entendre cette notion Le discernement c ? est le fait de comprendre la di ?érence qui existe entre la valeur de telle action ou de telle autre Mais à quel point de vue cette valeur doit-elle être appréciée Veut-on parler du discernement juridique de celui qui consiste à savoir que tel fait est juridiquement prohibé Veut-on parler du discernement moral de celui qui consiste à distinguer au point de vue de la conscience ce qui est bien de ce qui est mal Il semble que ce soit à la fois à chacune de ces notions que renvoie le terme de discernement Ainsi l ? individu discernant serait celui qui se serait rendu compte de la valeur juridique et morale du fait qu ? on lui reproche en ce sens v R Garraud Précis de droit criminel Ainsi dé ?nie la notion de discernement ne doit pas être confondue avec celle de culpabilité la culpabilité peut être caractérisée chez un individu dépourvu de discernement Par exemple le malade mental qui accomplit un homicide n ? agit pas nécessairement dans tous les cas avec une totale inconscience il arrive souvent que non seulement il ait connaissance de l ? interdiction pénale mais aussi qu ? il soit animé de l ? intention de tuer Simplement privé d ? une intelligence normalement constituée il ne perçoit pas clairement la portée de son acte et c ? est la raison pour laquelle cet acte ne lui est dans notre droit pas imputable L ? imputabilité constitue quelle que soit l ? infraction commise une condition nécessaire à la mise en ?uvre de la responsabilité pénale L ? opinion majoritaire