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Le sort des contrat en cours expose

Exposé sous le thème Le sort des contrats en cours en matière des di ?cultés de l ? entreprise AIT ALI Brahim E ?ectué par EL-LIAFI Nabil Encadré par Pr NAKHLI Mohamed Les di ?cultés des entreprises MASTER ?? DROIT DES AFFAIRES ET DE L'ENTREPRISE Année universitaire - CPLAN DE TRAVAIL Introduction Première partie le régime juridique de la continuation des contrats en cours I Le principe de la continuation des contrats en cours II La situation légale de certains contrats en cours A Le contrat de travail B La situation du contrat-bail des immeubles a ?ectés à l ? activité de l ? entreprise C Le contrat de vente et de prêt Deuxième partie l ? exercice de l ? option de continuation des contrats et ses e ?ets juridiques I L ? exercice d ? option relative au sort des contrats en cours II Les e ?ets juridiques de l ? exercice de l ? option relative au sort des contrats en cours A L ? option en faveur de la continuation B L ? option en faveur de la renonciation Conclusion CIntroduction L ? ouverture d ? une procédure de redressement équivaut à une hospitalisation judicaire de l ? entreprise Ce n ? est pas du tout par volonté d ? acharnement thérapeutique si l ? état de l ? entreprise semble désespéré ou le devient par une irrémédiable aggravation le tribunal peut à tout moment ? prononcer la liquidation judicaire L ? image équivaut plutôt que les ressources de la clinique et de la pathologie doivent pouvoir être commodément mobilisées pour une appréciation précise des symptômes de l ? essou ement de l ? entreprise elle implique aussi que tout soit mis en ?uvre a ?n de protéger ses capacités fonctionnelles Les potentialités de l'entreprise visent d'abord les contrats en tant que source de richesses de l'entreprise C'est la question de la préservation du tissu contractuel Le moyen essentiel du redressement de l'entreprise réside incontestablement dans la faculté de poursuite des contrats en cours posée par l'article alinéas Dans la perspective du sauvetage de l'entreprise la poursuite de l'activité pendant la période d'observation est essentielle Elle permettra l'élaboration éventuelle d'un plan de sauvegarde ou de redressement Le législateur a entendu imposer la volonté le syndic ou en son absence du débiteur à ses partenaires a ?n de continuer la relation contractuelle Ces derniers ne pourront se prévaloir de l'inexécution d'engagements ?nanciers antérieurs au jugement d'ouverture pour cesser la relation contractuelle après l'ouverture de la procédure collective du débiteur Dans une mesure qu'il faudra dé ?nir la poursuite du contrat en liquidation judiciaire pourra s'avérer utile Pour permettre le maintien de l ? activité dans les meilleures conditions il est nécessaire de faire un tri parmi les contrats en cours ex baux professionnels fournisseurs Certains sont indispensables à la poursuite de l ? exploitation d ? autres sont super us Cependant l ? intérêt de l ? entreprise à maintenir certains contrats peut aller à l ?