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Droit social lp mrh 2019 2020

Filière Master MRH Semestre Matière DROIT SOCIAL Professeur Karima KARROUMY Année universitaire - CIntroduction Première partie Deuxième partie Troisième partie Les relations individuelles du travail Les relations collectives du travail La protection sociale Prof Karima KARROUMY C- Les relations individuelles du travail Le contrat de travail - Les e ?ets du contrat de travail - La rupture du contrat de travail Les relations collectives du travail Syndicat - Le patronat - La convention collective - Les con its collectifs du travail La protection sociale Concept de la sécurité sociale - Organisation de la protection sociale Prof Karima KARROUMY CIntroduction Prof Karima KARROUMY CIntroduction L ? objet général de ce cours est de donner aux étudiants des connaissances juridiques qui leur aident à bien gérer prochainement leurs entreprises et à bien choisir les solutions et les moyens les plus appropriés au traitement des problèmes auxquels ils seront confrontés Prof Karima KARROUMY CIntroduction Pour atteindre ces objectifs on va commencer par une présentation du droit social ensuite on va analyser son objet et sa dé ?nition puis on va étudier son évolution historique et en ?n on va traiter les sources et le champ d ? application de ce droit Prof Karima KARROUMY CIntroduction Donc comment peut-on dé ?nir ce droit ? ? ? ? ? CIntroduction I - Dé ?nition Le droit social est dé ?ni comme étant l ? ensemble des règles juridiques qui s ? appliquent aux relations individuelles et collectives qui naissent entre les employeurs privés et leurs salariés à l ? occasion de l ? exécution d ? une prestation de travail ainsi que les règles qui gouvernent la sécurité sociale Prof Karima KARROUMY CIntroduction Cependant avec la mise en place du régime de la sécurité sociale le droit social s ? est divisé en deux branches distinctes mais complémentaires - Le droit du travail - Le droit de la sécurité sociale Prof Karima KARROUMY CIntroduction A Les sources du droit du social Les règles du droit du social sont issues de diverses sources - Les sources internationales - Les sources nationales Prof Karima KARROUMY CIntroduction Plan du cours Partant d ? une approche analytique et dans le but d ? examiner le rôle du travail dans la stabilité du marché d ? emplois L ? étude du droit social exige d ? analyser tout d ? abord les relations individuelles du travail chapitre premier de traiter ensuite les relations collectives du travail chapitre deuxième et d ? ? examiner en ?n la protection sociale chapitre troisième Prof Karima KARROUMY CDroit Social - Chapitre premier Les relations individuelles du travail Chapitre deuxième Les relations collectives du travail Chapitre troisième La protection sociale Prof Karima KARROUMY CChapitre premier Les relations individuelles du travail Chapitre deuxième Les relations collectives du travail Chapitre troisième La protection sociale Prof Karima KARROUMY CChapitre premier Les relations individuelles du travail Prof Karima KARROUMY CChapitre premier Les relations individuelles du travail L ? étude des relations individuelles du travail fait appara? tre les obligations