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Les pourparlers dia Université Hasan II Faculté des Sciences Juridiques Mater Droit International des A ?aires Les pourparlers PREPARER PAR MAHSOU Nabila Lemkhanat Noha Sous la direction de Madame le Professeur Zouhri Année Universitaire C Réaliser un con

Université Hasan II Faculté des Sciences Juridiques Mater Droit International des A ?aires Les pourparlers PREPARER PAR MAHSOU Nabila Lemkhanat Noha Sous la direction de Madame le Professeur Zouhri Année Universitaire C Réaliser un contrat c'est plonger l'algèbre glacée de la théorie générale des obligations dans le vif et grouillant des a ?aires ? J M Mousseron Technique contractuelle PLAN ere PARTIE - Les limites de la liberté précontractuelle A- Le devoir de loyauté en matière des pourparlers B- Les obligations conventionnelles liant les concomitants aux pourparlers éme PARTIE- Le régime de la responsabilité en matière de pourparlers A Sanction de la faute précontractuelle en cas d ? échec des pourparlers contractuelle B Sanction de la faute précontractuelle an cas de succès de la négociation CINTROCUCTION La rencontre de deux volontés est l ? élément indispensable à la formation d ? un contrat Une convention ne peut se former que lorsque les contractants sont d ? accord sur tous les éléments de la convention qu ? ils se proposent de conclure Par exemple dans la vente il est nécessaire que les parties en cause soient d ? accord sur l ? objet et le prix Dans un grand nombre de contrats de la vie courante cet accord de volontés est une chose facile à réaliser Le cas le plus simple parait être celui de l ? o ?re public Dans ce cas nous voyons par exemple un individu faire l ? o ?re soit à l ? étalage d ? un magasin soit par voie d ? annonces dans un journal de nous vendre un objet déterminé il nous su ?t de manifester la volonté d ? acquérir l ? objet en o ?rant d ? en payer le prix et le contrat est formé Dans un tel contrat aucune discussion n ? est possible la volonté du vendeur est déterminée dans tous ses éléments par la seule o ?re qu ? il nous à faite A l ? opposé de ces contrats il y en a d ? autres o? cet accord de volontés est une chose beaucoup plus di ?cile à obtenir Souvent l ? individu qui se propose de conclure un contrat n ? a pas de volonté dé ?nitivement ?xée il ne conna? t pas quelles sont les modalités de la convention projetée Cet individu va d ? abord chercher un cocontractant susceptible d ? arriver à un accord avec lui Lorsqu ? il l ? aura trouvé un temps plus au moins long va s ? écouler entre leur première rencontre et la conclusion du contrat peut être n ? arriveront-ils jamais à un accord et il se peut que l ? un deux arrête les négociations entreprises Cette période qui sépare la rencontre des deux individus de la conclusion du contrat est celle des pourparlers elle est plus au moins longue suivant les contrats qu ? il s ? agit de conclure CLes pourparlers s ? engagent à l ? occasion d ? une