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Licence de droit d x27 auteur

La licen Université ce Abdelmalek Essaadi Faculté des Sciences en Juridiques Economiques et Sociales - TANGER - mati ère de Elaboré par ? Siham ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Amghar ? Hassna Hssaini ? Bouchra Saidi ? Hassnae Arizki ? Hanane Iarab droit d ? au teur universitaire CExposé encadré par M Mostafa Ouriagly INTRODUCTION Avant qu ? une licence puisse exister il doit y avoir des droits d ? auteur Les droits d ? auteur sont la preuve légale du droit que possède l ? auteur à contrôler sa création Seul le titulaire du droit d ? auteur peut exercer les droits que celui-ci confère et peut donc e ?ectuer ou autoriser les actes qui y sont associés Autrement dit nul n ? a le droit de la modi ?er de la reproduire de l ? utiliser et encore de la revendre ou d ? en tirer un pro ?t Ainsi a ?n de mettre leurs ?uvres sur le marché les auteurs remettent généralement à des partenaires professionnels tels que les maisons d ? édition les sociétés d ? enregistrement ou les producteurs de ?lms A cette ?n ils concluent habituellement des contrats aux termes desquels certains droits sont transférés ou concédés au partenaire professionnel contre le paiement d ? une rémunération Il s ? agit du contrat de cession du droit d ? auteur ou et l ? octroi d ? une licence d ? exploitation CDans notre exposé on se focalisera sur les contrats de licence en matière de droit d ? auteur Alors que peut-on désigner par une licence en matière de droit d ? auteur Une licence appelée aussi la concession permet à l ? auteur de consentir un droit d ? usage personnel à un tiers à ?n d ? utiliser une ?uvre protégée à certaines ?ns et selon certaines conditions L ? auteur de l ? ?uvre demeure titulaire des droits moraux et patrimoniaux sur celle-ci Il se peut que qu ? il existe plusieurs auteurs a une même ?uvre ce sont des co-auteurs PARTIE I le contrat de licence Dé ?nition de contrat de licence Le contrat de licence est un accord par lequel le titulaire du droit d ? auteur concédant conserve la titularité des droits mais permet à un tiers licencié d ? accomplir certains actes couverts par ses droits patrimoniaux généralement dans un but spéci ?que et pour une durée déterminée Di ?érence entre licence et cession CLe contrat de cession est un contrat par lequel l'auteur cède ses droits patrimoniaux sur cette ?uvre Ce contrat est translatif de propriété les droits d'auteur sont transférés du patrimoine de l'auteur le cédant à celui qui les reçoit le cessionnaire Le contrat de cession peut être relié à la notion de vente I Les types de licence Selon l ? article de