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Livre de la sequence 1 Livre de la séquence Site Cours Livre Plate-forme de la licence Exploitation logistique et transport Droit douanier et procédures douanières Livre de la séquence Imprimé par Dingaonayang Eric BENINGA Date jeudi octobre CTable des ma

Livre de la séquence Site Cours Livre Plate-forme de la licence Exploitation logistique et transport Droit douanier et procédures douanières Livre de la séquence Imprimé par Dingaonayang Eric BENINGA Date jeudi octobre CTable des matières INTRODUCTION Le droit douanier et l ? accroissement du commerce international DEFINITION DU DROIT DOUANIER droit de douane DOMAINE D ? APPLICATION DU DROIT DOUANIER DOMAINE D ? APPLICATION DU DROIT DOUANIER SUITE Le contrôle douanier lié aux voyageurs Phases de contrôles douaniers Le contrôle immédiat Le contrôle di ?éré Le contrôle a posteriori L ? enquête et la Lutte contre la contrebande C INTRODUCTION Pour Montesquieu ? là o? il y a du commerce il y a des douanes l ? objet du commerce est l ? exportation et l ? importation des marchandises en faveur de l ? État et l ? objet des douanes est un certain droit sur cette même exportation et importation aussi en faveur de l ? État ? Le droit douanier et importation et exportation ? L ? importation et l ? exportation représentent la majeure partie des échanges commerciaux d ? un pays avec le reste du monde Ces échanges sont contrôlés par la douane qui empêche l ? entrée de marchandises non conventionnelles sur le marché national L'OMC et l'OMD coopèrent dans plusieurs domaines dont l'accès aux marchés l'Accord sur les technologies de l'information ATI l'évaluation en douane les règles d'origine et la facilitation des échanges Le rôle de la douane dans l ? économie d ? une nation est à l ? évidence primordial À travers les ports les frontières terrestres et aériennes la douane constitue un garde-fou contre les transactions illicites susceptibles d ? a ?ecter l ? économie des États C ? est pour cette raison que le droit douanier dé ?nit le cadre de travail et de fonctionnement des métiers liés à l ? échange de marchandises entre pays Il régit aussi les méthodes de règlement des contentieux douaniers C Le droit douanier et l ? accroissement du commerce international L ? accroissement du commerce international associé à la nécessité de renforcer la sécuriser des échanges transnationaux exigent des entreprises une maitrise du droit douanier leur permettant à la fois de réduire le montant des droits de douane et d ? éviter tout blocage de marchandises dans un port ou un aéroport puis d ? anticiper un éventuel contrôle douanier Il y a lieu de constater que dans la plupart des pays du globe l ? une des principales di ?cultés auxquelles la douane a dû faire face en tout temps consistait moins à remplir une multitude de missions qu ? à s ? adapter constamment à l ? évolution des conjonctures nationales et internationales tant telle ou telle de ces missions se trouvent selon les circonstances tantôt élevées au rang de priorité nationale tantôt tout simplement marginalisées Originale par sa polyvalence la douane l ? est encore par son organisation La douane a été à travers l ? histoire un sujet