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Bts aeronautique 1 Direction générale pour l ? enseignement supérieur et l ? insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AÉRONAUTIQUE Septembre CBrevet de technicien supérieur Aéronautique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l ? enseignement su

Direction générale pour l ? enseignement supérieur et l ? insertion professionnelle BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR AÉRONAUTIQUE Septembre CBrevet de technicien supérieur Aéronautique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l ? enseignement supérieur et de la recherche NOR ESRS A ARRÊTÉ du avril portant dé ?nition et ?xant le conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur aéronautique ? La ministre de l ? enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret n - du mai modi ?é portant règlement général du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du mai ?xant les conditions d ? habilitation à mettre en ?uvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du baccalauréat professionnel du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du mai relatif au positionnement en vue de la préparation du baccalauréat professionnel du brevet professionnel et du brevet de technicien supérieur Vu l ? arrêté du juin ?xant les conditions de dispenses d ? unités au brevet de technicien supérieur Vu l ? avis de la commission professionnelle consultative métallurgie ? en date du février Vu l ? avis du Conseil National de l ? Enseignement Supérieur et de la Recherche du mars Vu l ? avis du Conseil Supérieur de l ? Education du mars ARRÊTE Article La dé ?nition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur aéronautique ? sont ?xées conformément aux dispositions du présent arrêté Page CBrevet de technicien supérieur Aéronautique Article Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certi ?cation sont dé ?nis en annexe I au présent arrêté Les unités constitutives du référentiel de certi ?cation du brevet de technicien supérieur aéronautique ? sont dé ?nies en annexe IIa au présent arrêté L'annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur aéronautique ? et à d ? autres spécialités de brevet de technicien supérieur Article Le règlement d ? examen est ?xé en annexe IIc au présent arrêté La dé ?nition des épreuves ponctuelles et des situations d ? évaluation en cours de formation est ?xée en annexe IId au présent arrêté Article En formation initiale sous statut scolaire les enseignements permettant d ? atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l ? horaire hebdomadaire ?gurant en annexe IIIa au présent arrêté Article La formation sanctionnée par le brevet de technicien aéronautique ? comporte des stages en milieu professionnel dont les ?nalités et la durée exigée pour se présenter à l ? examen sont précisées à l ? annexe IIIb au présent arrêté Article Pour chaque session d ? examen la date de clôture des registres d ? inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l ? éducation nationale La liste des pièces à fournir lors de l ? inscription à l ? examen est ?xée par chaque recteur Article Chaque candidat s ? inscrit à l ? examen dans sa forme globale ou