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Mme durrande m1 plan proprietes intellectuelles 2012 13 1 1

UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE MASTER I PROPRIETES INTELLECTUELLES Cours de Madame Durrande Plan de cours TITRE I LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE ère PARTIE CHAMP D ? APPLICATION DU DROIT D ? AUTEUR CHAPITRE I L ? OBJET DU DROIT D ? AUTEUR SECTION I Conditions de protection ? Une forme A Exclusion des idées B Exclusion des informations ? Une forme originale A Notion d ? originalité B Di ?cultés d ? application de l ? originalité SECTION II Les éléments indi ?érents à la protection ? Les formalités ? Le genre et la forme d ? expression ? Le mérite ? La destination A Les dessins et modèles B Les logiciels CHAPITRE II LE SUJET DU DROIT D ? AUTEUR SECTION I Le principe ? Les ?uvres créées dans le cadre d ? un contrat de travail ? Les ?uvres anonymes et pseudonymes ? Les ?uvres de collaboration A Régime général B Régime particulier des ?uvres audiovisuelles L ? ?uvre audiovisuelle est une ?uvre de collaboration ? ? dont le régime a été aménagé a Les aménagements du droit moral b Les aménagements du droit d ? exploitation CSECTION II L ? exception les ?uvres collectives ? Notion et régime des ?uvres collectives ? La jurisprudence et les ?uvres collectives ème PARTIE CONTENU DU DROIT D ? AUTEUR CHAPITRE I LE DROIT MORAL SECTION I Le droit moral du vivant de l ? auteur ? Le droit de divulgation A Contenu du droit de divulgation B Force du droit de divulgation Le droit de divulgation et le droit de propriété des tiers Le droit de divulgation de l ? auteur béné ?ciaire d ? un contrat de commande ? Le droit à la paternité ? Le droit au respect A Le droit au respect et les contrats d ? exploitation du droit d ? auteur Edition représentation production audiovisuelle Adaptation B Le droit au respect et la cession du support matériel de l ? ?uvre ? Le droit de retrait et de repentir SECTION II Le droit moral après la mort de l ? auteur ? L ? exercice du droit moral après la mort de l ? auteur A En présence de successibles Succession testamentaire Succession ab intestat B En l ? absence de successibles ? Le contrôle de l ? exercice du droit moral après la mort de l ? auteur A Qui peut agir B A quelles conditions CHAPITRE II LE DROIT PATRIMONIAL SECTION I Les composantes du droit patrimonial ? Le droit patrimonial du vivant de l ? auteur A Le droit de reproduction Principe Exceptions a La copie privée La dé ?nition du copiste Les copies d ? ?uvres musicales ou audiovisuelles -copies analogiques -copies numériques b Les autres exceptions CB Le droit de représentation Principe Exception C Le droit de suite ? Le droit patrimonial après la mort de l ? auteur A Le droit d ? exploitation Les ?uvres publiées du vivant de l ? auteur a Durée