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Publication papier Qu'est ce que prouver II Grands Repères Université Paris Nanterre Année universitaire - Semestre I CTable des matières I - La preuve judiciaire Approche chronologique Antiquité Moyen Age et époque moderne Droit contemporain Approche thé

Qu'est ce que prouver II Grands Repères Université Paris Nanterre Année universitaire - Semestre I CTable des matières I - La preuve judiciaire Approche chronologique Antiquité Moyen Age et époque moderne Droit contemporain Approche thématique L'ordalie Le serment La preuve scienti ?que Bibliographie sommaire Glossaire CLa preuve judiciaire La preuve judiciaire I Approche chronologique Approche thématique Bibliographie sommaire Considérations générales sur la preuve en justice d'après Henry Lévy-Bruhl Henry Lévy-Bruhl - est un juriste thèse de droit romain en dont l' ?uvre est marquée par sa profonde inspiration sociologique A partir de il va travailler pour développer la sociologie du droit Directeur d'études à l'Ecole pratiques des hautes études il s'attache à l'étude des faits juridiques considérés en eux-mêmes et sans préoccupations pratiques Il étudie les institutions dans quelque groupe social qu'elles se rencontrent Son ouvrage sur La preuve judiciaire illustre sa méthode et mérite de servir de support à cette introduction ainsi qu'à certains développements qui suivront Dans le cadre judiciaire les plaideurs ne sont pas les seuls intéressés par l'issue du procès et donc par l'administration de la preuve C'est en e ?et la société le groupe social qui est troublée par le doute qui pèse sur le droit de l'un de ses membres elle se considère lésée par l'infraction et donc particulièrement intéressée au procès Elle est incarnée par le juge qui dirige l'administration de la preuve et qui va rétablir l'équilibre en s'appuyant sur des preuves pour dire le droit A la di ?érence de la preuve scienti ?que la preuve judiciaire doit être administrée dans un délai relativement court La société n'admet en e ?et pas les blocages qui pourraient être générés par l'absence de preuve et donc l'absence de décision de justice La preuve judiciaire n'est pas absolue Elle consiste à faire diminuer le plus possible la marge d'incertitude à rapprocher le vraisemblable du vrai Le juge qui représente le groupe social cherche à obtenir la rati ?cation de la collectivité Les parties au procès cherchent à convaincre le juge par la présentation de leurs arguments La preuve a donc un caractère con ictuel Encore une fois elle sert alors à gagner le procès davantage qu'à dévoiler la vérité En matière pénale certains éléments comme la personnalité de l'accusé pourront entrer en ligne de compte alors que l'élément psychologique est plus limité en matière civile ou commerciale Dans les sociétés primitives ce sont surtout des a ?aires de nature pénale qui vont devant le juge qui prendra en compte les éléments liés à la personne de l'accusé la crédibilité qu'il inspire la considération dont il jouit dans la société mais aussi auprès des dieux ou du dieu Par exemple on considérera que tel accusé béné ?cie de la faveur divine et n'a donc pas pu commettre d'infraction Le caractère social de la preuve judiciaire est dès lors très marqué Le procès peut être considéré comme un combat avec une a ?rmation et une négation argumentées Mais qui doit prouver en premier lieu En d'autres