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Td civil 1 Td civil commentaire de l ? arrêt civ er octobre Développement L ? obligation naturelle se dé ?nit par le lien de droit qui existe entre deux personnes c ? est e rapport juridique qui existe entre le créancier et le débiteur Son fondement et so

Td civil commentaire de l ? arrêt civ er octobre Développement L ? obligation naturelle se dé ?nit par le lien de droit qui existe entre deux personnes c ? est e rapport juridique qui existe entre le créancier et le débiteur Son fondement et son régime n donne lieu a des analyses nombreuses C ? est dans ce contexte que la jurisprudence intervient pour tenter de cerner la notion d ? obligation naturelle dans l ? arrêt rendu le octobre par la première chambre civil En l'espèce M X avait I ? habitude de faire des paris sur les courses de chevaux Mais comme ses horaires de travail ne lui permettaient pas d'aller valider personnellement ses tickets de Quinté ? c'était son collègue M d'Onofrio qui s'en chargeait Il était convenu que ce dernier recevrait en rémunération de ses services des gains éventuels Or un jour M d'Onofrio ne put pour des raisons techniques valider le ticket que M X lui avait con ?é Il prit alors l'initiative de composter un autre ticket en modi ?ant l'ordre des numéros choisis Heureuse initiative puisque le ticket qu'il avait rempli rapporta environ un million et demi de francs à M X Celui-ci informe alors son collègue qu'il lui ferait parvenir sa quote-part des gains Mais peu de temps après il se ravise M d'Onofrio assigne alors M X devant le TGI en paiement de la somme de francs outre les intérêts Le TGI fait droit à sa demande M X interjette appel La cour d'appel de Metz rend un arrêt con ?rmatif en date du octobre au motif qu'une obligation naturelle pesant sur le joueur se serait novée par le fait de la promesse en obligation civile Elle ajoute que la preuve de la novation de l'obligation naturelle en obligation civile est en l'espèce rapportée par sa déclaration au cours de la comparution personnelle des parties complétée par des témoignages M X se pourvoit en cassation Il fait valoir tout d'abord que la novation suppose l'existence d'une dette à éteindre et la création d'une obligation nouvelle de sorte que la cour d'appel qui a admis une novation en l'absence d'obligation civile préexistante aurait violé l'art du Code civil Ensuite la volonté de nover devant résulter clairement de l'acte la cour d'appel aurait méconnu l'art du même code en établissant la novation sur les seuls fondements d'une interprétation d'un procès-verbal de comparution personnelle des parties et de témoignages Le demandeur au pourvoi soulève également la violation des articles et du Code de procédure civile La question de de droit qui se pose à la cour de cassation est la suivante peut-il y avoir une novation de l ? obligation civil en obligation naturelle en l ? absence d ? une obligation civil préexistante La cour de cassation a rejeté le pourvoi elle considère que l ? engagement du gagnant de verser une quote part de ses gains à celui qui l ? a aidé à gagner a des conséquences civils en précisant