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Zaki 1990 definir l equite 1

Dé ?nir l'équité Magdi Sami ZAKI Ma? tre de conférences à l'Université de Paris X RÉSUMÉ - Il existe deux dé ?nitions principales de l'équité Selon l'une faussement attribuée à Aristote l'équité est la justice dans le cas concret ? Selon l'aurre l'équité est une exception au droit strict ? Aucune autre notion fondamentale n'a été entourée d'autant de mystères d'incertitudes et d'embarras comme en témoigne l'idée reçue assimilant l'équité à une sentence discrétionnaire laissée à la libre appréciation du juge En réalité l'équité n'est pas un jugement ou impressionniste Elle se dégage d'une démonstration rigoureuse qui ne saurait être réfutée infmnée renversée par la preuve conrraire Faillibilité des lois Si les hommes étaient parfaits ils n'auraient pas besoin de lois ? Si les lois ? étaient parfaites elles ne s'opposeraient pas à l'équité Les lois corrigent les hommes L'équité corrige les lois les seconde supplée à leur défaillance selon le mot de Papinien Aequitas nivellement Le droit romain jus civile était réservé aux citoyens romains Les étrangers peregrini n'ont cessé de grossir la population avec l'extension de l'Empire romain Un magistrat spécial le praeter peregrinus leur appliquait à partir du milieu du me siècle avant J -C les principes généraux en vigueur chez les di ?érents peuples méditerranéens C'est la consécration du droit des gens le jus gentium beaucoup moins formaliste que Je droit romain Le triomphe des règles du droit des gens était tel qu'elles fmissaient par s'appliquer aux Romains eux-mêmes La bonne foi est devenue le fondement des rapports contractuels Les classi ?cations anciennes se sont estompées peu à peu TI en est ainsi entre Latins et Grecs citoyens et étrangers libres ingénus et esclaves a ?ranchis entre praticiens et plébéiens entre biens précieux res mancipi et biens non précieux res nec mancipi entre parenté fondée sur la volonté du paterfamilias agnatio et parenté par le sang cognatio Cette opération consistant à lever les cloisonnements à supprimer les ségrégations à faire dispara? tre les distinctions abstraites s'appelait aequitas l'équité c'est-à-dire l'égalité l'équivalence Je nivellement entre les choses L'aequitas dérive du sanscrit éka aika ou aikya qui signi ?e un Mi é tutt'uno ? alles ist mir eins ? Tout est égal pareil semblable Rappel COTIA Le droit à l'infaillibilité et la faillibilité du droit ? in L'infaillibilité Paris p BEUDANT disait Toute loi en soi est un mal ? V Le droit individuel et l'Étal p JESTAZ V Équité Encycl Dalloz t n Henry SUMMER MAINE L'ancien droit Paris trad Courcelle Seneuil p et s Aly BADAWI Recherches sur l'histoire générale du droit ? t éd Egypte p en arabe GUARINO Equità ? Diritto romano Nov dig il t VI p G ANNINI L'equità Arch giur t XXI p C VOCABUlAIRE FONDAMENTAL de l'unité des origines de l'unité cosmique dont l'Antiquité égyptienne avait la profonde intuition puisque Dieu était représenté moitié homme moitié animal L'équité justice dans le cas concret Il est très courant de dé ?nir l'équité comme la justice dans le cas concret ? Çette