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Camcisprocedure CBastos face Ambassade de Chine Tél Fax B P Yaoundé - Cameroun Site web www douanes cm Numéro Vert Sommaire Note de service portant mise en place des Procédures de Dédouanement dans Camcis P Annexe Procédures et processus du module Gestion

CBastos face Ambassade de Chine Tél Fax B P Yaoundé - Cameroun Site web www douanes cm Numéro Vert Sommaire Note de service portant mise en place des Procédures de Dédouanement dans Camcis P Annexe Procédures et processus du module Gestion Du Fret ? P Annexe Procédures et processus du Module Dedouanement ? et Codi ?cation Des Regimes Douaniers P Annexe Liste Des Codes Camcis P Annexe Equivalences Entre Sydonia Et Camcis P CNOTE DE SERVICE N MINFI DGD DU JUIN PORTANT MISE EN PLACE DES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT DANS CAMCIS C CANNEXE PROCEDURES ET PROCESSUS DU MODULE GESTION DU FRET ? ANNEXE PROCEDURES ET PROCESSUS DU MODULE GESTION DU FRET ? A Procédure de dépôt et de contrôle de la déclaration sommaire à l'importation par voie maritime N ACTION DESCRIPTION PROCESSUS Dépôt et contrôle du manifeste à l'import maritime Une fois connecté sur son portail l ? utilisateur suit le canevas ci-après EPT Home Document Rechercher Manifeste -Saisir le document Créer le manifeste Le consignataire saisit le manifeste et l'envoie à la Douane au plus tard heures avant l ? arrivée du navire A partir de ce moment le manifeste est ouvert pour le traitement des déclarations L'Inspecteur du manifeste à partir du portail interne IPT commence le contrôle du manifeste reçu sur Mon To-do ? et le termine Il demande l ? approbation de sa hiérarchie le cas échéant Modi ?cation du manifeste à l ? import maritime EPT Home Document Rechercher Modi ?cation manifeste import maritime -Saisir le document Modi ?er Le consignataire initie la demande de modi ?cation et la soumet à la Douane L'Inspecteur du manifeste reçoit et contrôle la demande il propose les amendes le cas échéant et soumet le dossier à l'approbation de son supérieur hiérarchique direct Le supérieur hiérarchique approbateur peut rejeter demander un réexamen ou valider la modi ?cation du manifeste Le consignataire peut accepter ou contester l'amende En cas d ? acceptation le service crée un avis de paiement en cas d'amende Le consignataire paie une amende éventuelle à la banque le cas échéant CN ACTION DESCRIPTION PROCESSUS EPT Home Document Rechercher Demande de décharge- ment maritime - Saisir le document Nouveau Dépôt et contrôle de la Le consignataire saisit la demande de déchargement et demande de décharge- l'envoie à la Douane ment maritime L ? agent des Douanes coté contrôle et autorise la demande de déchargement Il peut créer des alertes sur des BL dans le cadre de la gestion des risques EPT Home Fret Déchargement Maritime Rapport de déchargement Créer un nouveau rapport L'acconier saisit le rapport de déchargement et l'envoie à la Douane Dépôt et contrôle du rap- L ? agent des Douanes coté fait l'écor et valide le rapport port de déchargement de déchargement ou demande un complément des BL maritime sélectionnés En cas de demande de complément l'acconier doit déplacer les BL non autorisés dans l'onglet Non Conforme Après correction du rapport il doit le renvoyer à la Douane Si toutes les corrections sont faites