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Cdc 4000 fsfa 09 22docx République Algérienne Démocratique et ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Populaire MINISTERE DE L

République Algérienne Démocratique et ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Populaire MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE DES SCIENCES ET DE LA TECHNOLOGIE HOUARI ?? BOUMEDIENE CAHIER DES CHARGES APPEL D ? OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N USTHB Objet Equipement de Places Pédagogiques au Pôle Universitaire de Sidi Abdallah au pro ?t de l ? USTHB Lot Mobilier administratif Lot Mobilier pédagogique d ? enseignement Lot Tableaux à écrire et a ?chage Lot Bibliothèque et rayonnages Année CSommaire CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES Article Objet du cahier des charges Article Identi ?cation des lots composant le cahier des charges Article Mode de passation Article Eligibilité des candidats Article Exclusion de la participation à l ? appel d ? o ?res Article Publication de l ? avis d ? appel d ? o ?re Article Retrait du cahier des charges Article Demande d ? éclaircissements Article Modi ?cation du cahier des charges Article Langue de l ? o ?re Article Contenu du dossier de soumission Article Présentation des o ?res Article Durée de préparation des o ?res Article Délai de validité de l ? o ?re Article Montant de l ? o ?re Article Ouverture des plis Article Remise et contrôle des échantillons Article Evaluation des o ?res Article Choix de la meilleure o ?re Article Rejet d ? une o ?re ou annulation de l ? appel d ? o ?res Article Cas d ? infructuosité de l ? appel d ? o ?re Article Caractère con ?dentiel de la procédure d'analyse et d'évaluation des o ?res Article Publication de l ? avis d ? attribution provisoire du marché Article Droit de recours Article Clause de principe Article Acceptation des clauses du cahier des charges CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Article Objet du marché Article Consistance du marché Article Mode de passation Article Textes de référence Article Pièces et documents contractuels Article Montant du marché Article Domiciliation bancaire Article Modalités de paiement Article Avances Article Révision et actualisation des prix Article Sous-traitance Article Lieu de livraison Article Délai d ? installation et mise en service Article Ordre de service Article Certi ?cats d ? origine des équipements Article Installation et mise en service des équipements Article Réception provisoire Article Délai de garantie Article Réception dé ?nitive CArticle Cautions de bonne exécution et de garantie Article Nantissement Article Disponibilité de la pièce de rechange et service après- vente Article Pénalités ?nancières Article Cas de force majeure Article Avenants Article Conditions de résiliation Article Règlement des litiges Article Assurances Article Clauses relatives aux relations de travail Article Main d ? ?uvre locale Article Protection de l ? environnement Article Lutte contre la corruption Article Droits de timbre