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Filieres or et diamant rapport final

En partenariat avec RAPPORT FINAL PROVISOIRE Client Version Auteurs Enquêteurs Etude sur les ?lières de commercialisation de l ? or et du diamant au Cameroun Projet de Renforcement des Capacités du Secteur Minier PRECASEM Contrat n C MINMIDT PRECASEM UPC SPM - Finale provisoire ?? Septembre Sébastien PENNES Yves BERTRAN ALVAREZ Idriss LINGE Jean MBALLA MBALLA Directeur CRADEC Yaoundé Gaston OMBOLI Directeur CEPEDI Batouri Jean Claude EKANGA NANG Directeur APRODDAS Bertoua Barthélemy OWONO MANY Stagiaire CRADEC Yaoundé Cristian ABODO NOAH Environnementaliste Yaoundé Samuel ARDO Site manager CAPAM Yaoundé CFilières or et diamant au Cameroun ?? PRECASEM ?? Elaboration ARM ?? Rapport provisoire septembre Acronymes AEA Autorisation d ? Exploitation Artisanale ARM Alliance for Responsible Mining BEAC Banque des États d ? Afrique Centrale BEED Bureau d ? Évaluation et d ? Exportation des Diamants CAPAM Cadre d ? Appui et de Promotion de l ? Artisanat Minier CEMAC Communauté Economique et Monétaire d ? Afrique Centrale CRADEC Centre Régional Africain pour le Développement Endogène et Communautaire DMJ Dynamique Mondiale des Jeunes DSCE Document de Stratégie pour la Croissance et l ? Emploi DRSP Document de Stratégie de Réduction de la Pauvreté FCFA Franc de la Communauté Financière Africaine EAU Émirats Arabes Unis EIES Étude d ? Impact Environnemental et Social FODER Forêt et Développement Rural GIA Gemological Institute of America GIC Groupement d ? Intérêt Commun IDA International Development Association World Bank Group ISL Impôt Synthétique Libératoire ITC International Trade Centre ITIE Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives LBMA London Bullion Market Association MINFI Ministère des Finances MINMIDT Ministère des Mines de l ? Industrie et du Développement Technologique PGES Plan de Gestion Environnemental et Social PK Processus de Kimberley PRECASEM Projet de Renforcement des Capacités du Secteur Minier RCA République Centrafricaine RELUFA Réseau de Lutte Contre la Faim SAMPM Sous-Direction des Activités Minières et de la Petite Mine SCPK Système de Certi ?cation du Processus de Kimberley SNPPK Secrétariat National Permanent du Processus de Kimberley SONAMINES Société Nationale des Mines TAV Taxe Ad Valorem TVA Taxe sur la Valeur Ajoutée USD United States Dollars CFilières or et diamant au Cameroun ?? PRECASEM ?? Elaboration ARM ?? Rapport provisoire septembre Table des matières Résumé exécutif Introduction I OBJECTIFS ET COMPRÉHENSION DE LA MISSION I A Nature du mandat I B Compréhension de la mission I C Méthodologie II Cadre légal et institutionnel II A Vision stratégique et politiques publiques II B Encadrement institutionnel Le MINMIDT Du CAPAM à la SONAMINES Le SNPPK MINFI Douanes et Impôts La Banque Centrale BEAC Banque et politique de change II C Cadre légal Processus de légalisation Exploitation minière Commercialisation et transport Exportation Démarches et coûts des ?lières légales Exploitation artisanale Exploitation semi- mécanisée Commercialisation Exportation Fiscalité minière CFilières or et diamant au Cameroun ?? PRECASEM ?? Elaboration ARM ?? Rapport provisoire septembre Recettes ?scales Comparaison sous-régionale Stockage et utilisation des recettes en nature or III Production II A Exploitation artisanale d ? or Organisation de la production Revenus Investissements initiaux Impacts environnementaux