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Assurance vie 1 Licence fondamentale dans droit privé section française Projet de ?n d ? étude sous-titre Présenté par Amina Atel N d ? apogée sous l ? encadrement de Pr Tennouri Asmae Année universitaire C CAssurance-vie CDédicace A mes très chers parent

Licence fondamentale dans droit privé section française Projet de ?n d ? étude sous-titre Présenté par Amina Atel N d ? apogée sous l ? encadrement de Pr Tennouri Asmae Année universitaire C CAssurance-vie CDédicace A mes très chers parents source de vie d ? amour et d ? a ?ection A ma chère s ?ur source de joie et de bonheur A mon oncle Ahmed source d ? espoir et de motivation A tous ceux que j ? aime Merci CRemerciement À mon professeur Madame Tennouri Asmae C ? est pour moi un grand honneur de vous voir présider ce projet Ce travail est une occasion pour moi d ? apprécier vos qualités humaines et professionnelles Veuillez accepter ma profonde gratitude pour l ? aide considérable que vous m ? avez apporté CAl Art Bull Civ CAF CAM Cass Cass Civ Cass S C Civ Ch D O C Ibid Op Cit P V Liste des abréviations Alinéa Article Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation Code des assurances français Code assurances marocain Cour de cassation Cour de Cassation chambre civile Cour de Cassation chambre sociale Code Civil Chambre Dahir des obligations et contrat Ibidem- au même en droit Opere Citato- ouvrage précité Page Voir CPlan Introduction ? ? ? ? ? La première partie L ? établissement et le déroulement du contrat d ? assurance-vie Chapitre Mécanisme et généralités de l ? assurance vie Chapitre conclusion du contrat d ? assurance Deuxième partie Le régime du contrat d ? assurance-vie Chapitre L ? exécution du contrat d ? assurance vie Chapitre L ? extinction du contrat d ? assurance-vie Conclusion ? ? ? Annexe ? ? ? Bibliographie ? ? ? Table des matières ? ? CIntroduction C Demain est incertain Demain peut détruire l ? acquis d ? aujourd ? hui Demain est la porte ouverte aux corps du sort ? L'assurance sur la vie est en e ?et devenue un moyen courant de prévoyance de protection familiale et sociale et un instrument d'épargne de précaution voire un support de spéculation qui parce qu'il s'agit en principe d'une épargne longue et stable béné ?cie d'une ?scalité incitative L'assurance vie est donc par-là la plus e ?cace protection que l'homme ait su concevoir contre les aléas de la vie Extraordinaire invention l'assurance vie permet par sa souplesse de garantir les engagements ?nanciers de protéger la famille et l'entreprise et de transférer les patrimoines Histoire Au Maroc l'assurance n'a pas été toujours une culture de nos ancêtres Pendant longtemps l'opération d'assurance a été rejetée par le système juridique islamique En e ?et l ? assurance toutes branches confondues totalement étrangères à la tradition juridique du pays n ? a vu le jour qu ? avec l ? avènement du protectorat français La transplantation de cette technique se justi ?e à l'origine d'une part par l'arrivée massive des français et des étrangers au Maroc et d'autre part par la volonté de se prémunir contre les aléas