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Aubert petite histoire constitutionnelle de la suisse 1

J F AUBERT PETITE HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA SUISSE FRANCKE ÉDITIONS BERNE CCHAPITRE PREMIER De à La Suisse en - La Confédération suisse était à la ?n du dix- huitième siècle un étrange amalgame de petits Etats Les Etats étaient petits Le plus important d'entre eux Berne dont les possessions s'étendaient de la Reuss au lac Léman comptait quatre cent mille habitants le second Zurich en avait moins de deux cent mille Tous ensemble et ils étaient treize dépassaient à peine le million A leurs frontières l'Autriche allemande était dix fois plus peuplée et la France encombrante amie trente fois plus L'amalgame était étrange Ne nous ?gurons pas treize parties égales J liées par un traité commun Pensons plutôt à une série de conventions régionales sortes d'excroissances poussées sur un noyau selon l'image que les physiciens nous donnent de certaines molécules au centre le vieux pacte des trois cantons forestiers puis une alliance avec Lucerne une autre des quatre premiers avec Zurich une autre des trois premiers avec Berne plus tard une alliance entre Zurich et Berne et ainsi de suite Les huit cantons primitifs associés dès le quatorzième siècle avaient un statut préférable à celui des cinq der- niers venus cent cinquante ans après Il y avait des di ?érences même dans le groupe supérieur Zurich béné ?ciait de la préséance Glaris avait des obligations spéciales Mais ce n'est pas tout A côté des treize cantons gravitaient quelques Etats de moindre importance qu'on appelait les alliés Bienne Mulhouse Saint-Gall les Grisons En ?n pour compléter le tableau les cantons et les alliés s'étaient assujetti quelques territoires ou bailliages qu'ils tenaient en propriété individuelle ou commune Berne par exemple possédait Vaud et l'Argovie occidentale Uri la Léventine les Grisons la Valteline presque tous les cantons la Thurgovie et le sud du Tessin Cette étonnante construction n'avait qu'un seul organe la Diète sorte de conférence périodique o? les cantons avaient une représenta- tion permanente et o? les alliés se faisaient occasionnellement en- tendre La Diète se réunissait en règle générale chaque été sous la présidence de Zurich Elle délibérait de la politique étrangère et de Cl'ordre intérieur des membres Les décisions s'y prenaient lentement les députés n'acceptant d'engagements que dans les limites de leur instructions Du reste les mesures une fois arrêtées n'étaient jamais imposées aux cantons qui n'en voulaient pas Le lien confédéral s'était encore rel? ché depuis la Réforme les catholiques etles évangé liques tenaient parfois des diètes séparées quand ils n'en décousaient pas sur le champ de bataille A l'intérieur des cantons on était loin de la démocratie originelle Les cantons alpestres réservaient leur Landsgemeinde aux descendants des vieilles familles les confédérés n'étant depuis longtemps plus admis à la bourgeoisie Berne et Zurich qui avaient eu coutume de consulter le peuple sur toutes sortes de projets avaient abandonné cette pratique dès le dix-septième siècle Le Gouvernement à Zurich était désormais l'a ?aire des chefs des corporations Qua t à Berne tout s'y décidait dans un Petit Conseil d'une