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CONTRAT DE COOPERATION COMMERCIALE Avenant n ? ? au contrat cadre de coopération en date du ? ? ? ? Entre les Soussignés La Société SELECTYS au capital de euros titulairedelacarteprofessionnelled ? agentimmobilier n - délivrée par la préfecture des Hautes Alpes immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Gap sous le n dont le siège social est au Bis av Foch GAP représentée par Monsieur ACHACHE agissant en qualité de Gérant Ci après dénommée la Société SELECTYS Et La SARL ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? dont le siège social est à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? au capital de ? ? ? ? ? ? ? représentée par son gérant ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et immatriculée au Registre du Commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ci après dénommé le Prescripteur IL A ETE EXPOSE ET CONVENU CE QUI SUIT EXPOSE Les parties ont signé le ? ? ? ? ? ? un contrat cadre qui régit leur relation de manière générale A ?n de rendre e ?ective leur collaboration elles ont convenu de préciser les modalités particulières applicables au titre du programme Le MOULIN XII Le Moulin XII Merci de parapher CARTICLE - PRODUIT DISTRIBUE SELECTYS con ?e au Prescripteur le soin de distribuer les produits ainsi désignés - Le Programme ? ? Le MOULIN XII ? ? ARTICLE ??PRIX PRATIQUE Le Prescripteur aura pour rôle de distribuer le produit selon les prix qui sont ?xés par le fournisseur dans les conditions qui ?gurent en annexe annexe qui sera visée par les parties et restera jointe au présent avenant ARTICLE ??OUTILS DE VENTE A ?ndel ? aiderdanssonrôlededistributeur le Prescripteur se voit con ?er les outils suivants - Documents commerciaux administratifs ARTICLE ?? REMUNERATION La rémunération que recevra le Prescripteur en contrepartie de la distribution de ces produits sera ainsi calculée ? HT sur le prix de vente HT pour la vente d ? appartements ARTICLE ??AUTRES DISPOSITIONS Aucune des autres dispositions du contrat cadre en date du ? ? ? ? ? ? non contraires à celles du présentavenantn ? estmodi ?ée Fait à GAP le ? ? ? ? ? ? en deux exemplaires Le Prescripteur en la personne de M ? ? ? ? ? ? ? Signature précédée de la mention ? ? luetapprouvé ? ? La Société SELECTYS en la personne de Mr ACHACHE Signature précédée de