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Cetu guide dossiersecurite fasc 3 2018 2

centre d ? Études des Tunnels les repères Guide des dossiers de sécurité des tunnels routiers Fascicule Les analyses des risques liés au transport des marchandises dangereuses Décembre VERSION MI S E À JOUR CLe Guide des dossiers de sécurité des tunnels routiers Pour chaque tunnel du réseau routier d ? une longueur supérieure à mètres un dossier de sécurité doit être établi et soumis au préfet La règlementation dé ?nit les procédures d ? instruction de ce dossier Tous les acteurs ayant une responsabilité dans la sécurité du tunnel ma? tre d ? ouvrage exploitant services d ? intervention et de secours préfecture doivent participer à l ? élaboration de ce dossier qui une fois constitué contient des éléments essentiels de l ? exploitation de l ? ouvrage en toutes circonstances C ? est à l ? intention de tous ces services et aussi des ma? tres d ? ?uvre et des bureaux d ? études que le guide des dossiers de sécurité est rédigé Le guide des dossiers de sécurité comprend les cinq fascicules suivants parus ou à para? tre ? fascicule La place du dossier de sécurité dans la démarche de sécurité à paraitre ? fascicule Tunnels en exploitation de l ? état des lieux à l ? état de référence ? juin ? fascicule Les analyses des risques liés au transport des marchandises dangereuses actualisé ? fascicule Les Études Spéci ?ques des Dangers ESD septembre ? fascicule Le plan d ? intervention et de sécurité PIS octobre Contexte réglementaire ? Textes applicables à tous les tunnels de plus de m ?? Chapitre VIII du titre Ier du CVR - Partie législative articles L - à L - - Partie réglementaire sections à ? Textes complémentaires applicables aux tunnels de l'État de plus de m ?? Annexe de la circulaire - IT ?? Circulaire n - ?? Circulaire du juin ? Textes complémentaires applicables à tous les tunnels de plus de m sur le RTE ?? Chapitre VIII du titre Ier du CVR - Partie législative article L - - Partie réglementaire section ? Arrêté du modi ?é par l'arrêté du ? Art de l'arrêté du ? Réglementation TMD ?? Accord européen dit ADR ? qui réglemente le transport international routier de marchandises dangereuses mis à jour tous les deux ans ?? Arrêté du juin modi ?é dit arrêté TMD ?? Arrêté du juin modi ?ant l'arrêté du novembre relatif à la signalisation des routes et autoroutes ADR Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route CFascicule Les analyses des risques liés au transport des marchandises dangereuses Introduction Les accidents impliquant des marchandises dangereuses notamment toxiques in ammables explosives sont très rares Mais ils sont susceptibles de provoquer des catastrophes plus importantes en tunnel qu ? à l ? air libre C ? est pourquoi le choix du régime de circulation des marchandises dangereuses TMD ne peut se faire qu ? après une évaluation objective des risques Dans une première version du fascicule parue