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GN Guide des meilleures pratiques RICS Europe Continentale Audits techniques des b? timents commerciaux industriels et résidentiels ère édition note d ? orientation rics org standards Publié par RICS Europe Première publication RICS Europe Rue Ducale Hertogstraat Be- Bruxelles Belgique L ? auteur et l ? éditeur du présent document rejettent toute responsabilité concernant les pertes éventuelles occasionnées à toute personne agissant ou s ? abstenant d ? agir après avoir lu le contenu de cette publication ? Copyright RICS février Les droits d ? auteur pour cette publication appartiennent au RICS et sauf autorisation préalable du RICS la présente publication ne peut être reproduite en tout ou partie par quelque moyen que ce soit électronique mécanique photocopie enregistrement ou autre existant aujourd ? hui ou à l ? avenir Europe The Royal Institution of Chartered Surveyors RICS Parliament Square London SW P AD RICS Europe Rue Ducale Hertogstraat Be- Bruxelles United Kingdom Belgique t t contactrics rics org ricseurope rics org www rics org www ricseurope eu ii RICS EUROPE ?? MEILLEURES PRATIQUES ET RECOMMANDATIONS POUR LES AUDITS TECHNIQUES Avant-propos Les rapports d ? audits techniques qui décrivent en détails l ? état physique d ? un b? timent sont de plus en plus demandés en Europe continentale En e ?et les institutions ?nancières les investisseurs et les propriétaires-occupants étudient de manière toujours plus approfondie les risques liés à l ? achat et à la vente de biens immobiliers Il est donc essentiel que les professionnels de l ? immobilier et leurs clients comprennent les sujets abordés dans ces rapports et qu ? ils aient con ?ance dans le processus d ? audit qui varie d ? un pays à l ? autre Le présent document contient des informations utiles à l ? échelle du continent européen mais aussi à l ? échelle nationale Il est important de considérer que ce guide porte sur un ensemble de services et non sur un audit type En e ?et les composants d ? un rapport d ? audit technique peuvent être obligatoires ou non régis par la loi ou non et limités ou non à certaines professions en fonction de pays Le groupe de travail de RICS Europe sur les audits à l ? intention d ? ajouter des recommandations spéci ?ques à chaque pays pour les audits techniques a ?n d ? aider les acteurs à mieux prendre en compte les cadres réglementaires spéci ?ques dans chaque pays Je suis convaincu que dans les années à venir cette recommandation deviendra un outil indispensable aussi bien pour les professionnels de l ? immobilier que pour leurs clients Cordialement Robert Mayhew FRICS Président par intérim de RICS Europe Vice-président de RICS RICS EUROPE ?? MEILLEURES PRATIQUES ET RECOMMANDATIONS POUR LES AUDITS TECHNIQUES iii Ceci est la première recommandation publiée par RICS Europe En tant que telle elle re ète notre engagement visant à partager et à promouvoir les meilleures pratiques dans toute l ? Europe continentale Cette recommandation s ? appuie sur

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