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Commerce international 22 UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION MASTER SPECIALISE LOGISTIQUE ET TRANSPORT Les documents commerciaux Préparé par ALIOUM Yaya Taou ?k EL MATHARI NAICHA Mohammed Encadré par M ALAMI Youssef CP

UNIVERSITE ABDELMALEK ESSAADI ECOLE NATIONALE DE COMMERCE ET DE GESTION MASTER SPECIALISE LOGISTIQUE ET TRANSPORT Les documents commerciaux Préparé par ALIOUM Yaya Taou ?k EL MATHARI NAICHA Mohammed Encadré par M ALAMI Youssef CPlan Introduction Chapitre Aperçu général sur les documents dans une transaction commerciale Classi ?cations des documents Utilités des documents dans une transaction commerciale L ? avènement de la nouvelle technologie et son impact sur les documents Chapitre Les documents commerciaux Le contrat commercial La facture proforma La facture commerciale La note de poids et liste de colisage Chapitre Etude de cas TIMAR Conclusion CProblématique La problématique à la quelle on va essayer de répondre s ? articule en axes ??Quels sont les documents commerciaux ??Qui en sont les émetteurs et les destinataires ??Comment se remplissent-ils CChapitre Aperçu général sur les documents dans une transaction commerciale C Classi ?cations des documents En matière de commerce international la réalisation des opérations nécessite l ? élaboration et la circulation d ? un certain nombre de documents dont la nature et le nombre varient en fonction d ? un certain nombre de facteurs parmi lesquels ??les règles et usages en matière du commerce international ??les réglementations et législations locales ??la nature des marchandises ??le mode de transport utilisé ??l ? origine des marchandises ??les partenaires commerciaux ??et en ?n les accords et conventions entre les di ?érents pays C Classi ?cations des documents Liste des principaux documents ??Avenant ??Attestation de véri ?cation ??Attestation de contrôle technique ??Attestation de prise en charge ??Autorisation de sortie ??Avis d ? expédition ??Avis d ? exportation ??Bon de livraison ??Bon de franchise ??Bordereaux de remise ??Déclaration unique de marchandises ??Bon de mise à quai ??Bon à délivrer ??Bulletin d ? expédition CP ??Certi ?cat d ? origine ??Certi ?cat de circulation EUR ??Certi ?cat d ? origine EUR ??Certi ?cat d ? origine formule A ??Certi ?cat d ? origine arabe ? ??Certi ?cat d ? usine ??Certi ?cat d ? analyse ??Certi ?cat d ? inspection ??Certi ?cat d ? agréage ??Certi ?cat phytosanitaire ??Certi ?cat sanitaire ??Certi ?cat d ? assurance ??Connaissement maritime ??Contrat commercial ??Déclaration d ? expédition ??Déclaration d ? expédition des marchandises dangereuses C Classi ?cations des documents Critères de classi ?cation ??Les opérations d ? importation et d ? exportation sont génératrices de nombreux documents qui constituent le support des transactions correspondantes ??Pour classer ces divers documents plusieurs tentatives ont été faites ??certains ont essayé de les classer selon leur fonction et le résultat se présente ainsi ? Documents commerciaux ? Documents de transport ? Documents d ? assurance ? Documents douaniers ? Et documents annexes C Classi ?cations des documents D ? autres ont tenté de les classer en partant du critère justi ?catif de ? et l ? on a ainsi ??Les documents justi ?catifs du prix tels que les factures et les certi ?cats d ? origine ??Les documents justi ?catifs de la qualité comme les certi ?cats d ? analyse ou d ? inspection ??Les