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Communication otc O ?ce de la Topographie Et du Cadastre CARTOGRAPHIE DU CADASTRE EN TUNISIE CLA TUNISE EN CHIFFRE ?? km ? de super ?cie ?? km de cote C C CPRÉSENTATION L ? O ?ce de la topographie et du cadastre OTC est un établissement à caractère indust

O ?ce de la Topographie Et du Cadastre CARTOGRAPHIE DU CADASTRE EN TUNISIE CLA TUNISE EN CHIFFRE ?? km ? de super ?cie ?? km de cote C C CPRÉSENTATION L ? O ?ce de la topographie et du cadastre OTC est un établissement à caractère industriel et commercial Le siège social de LOTC est situé à tunis capital Il est représenté par arrondissements régionaux répartis sur tous les Gouvernorats Il compte plus que salariés dont ingénieurs et techniciens en géomatique CHISTORIQUE service topographique O ?ce de la topographie et de cartographie O ?ce de la Topographie et du Cadastre CMISSION L ? OTC est chargé principalement de - l ? implantation et la conservation d ? un réseaux géodésique sur le territoire national - l ? exécution et le contrôle des travaux techniques de L ? Immatriculation foncière facultative IFF - - L ? Immatriculation foncière obligatoire Cadastre - - la délimitation des domaines publique des terres domaniales et les circonscriptions administratives - - la détention et le sauvegarde de l ? archive national en la matière CCes missions sont classées parmi les missions d ? état à caractère stratégique et économique importantes CD ? autres missions à caractère commerciale et industrielle concerne - Prise de vue aériennes numériques - Travaux techniques des lotissements et des morcellements - Rétablissements des limites - Travaux topographiques divers - Elaboration des systèmes d ? informations géographiques et foncières CIMMATRICULATION FONCIÈRE OBLIGATOIRE OU CADASTRE L ? objectif du cadastre est d ? assainir la propriété et la doter d ? une organisation approprié au exigences juridiques et légales de nature à assurer le droit la sécurité et la facilité des transactions immobilières La Tunisie a opté pour un Cadastre juridique obligatoire et gratuit À ce jour millions d ? hectares ont été réalisés représentant des surfaces immatriculables CRELATION ENTRE LES ORGANISMES INTERVENANTS DANS L ? OPÉRATION DU CADASTRE O T C bornage Levé Plans Dé ?nitifs C P F -Inscription au registre foncier des Droits réels -Établissement d ? un titre foncier Commission de Bornage Bornage Jugement Plan Dé ?nitif T I -Ouvertures des opérations cadastrales gratuites par arrêté du Ministre de la Justice -Le Jugement JORT Publication C CTECHNOLOGIES UTILISÉES L ? OTC utilise dans ces travaux d ? établissement des plans cadastraux les technologies de GPS et de prises de vues aériennes numériques Le territoire est doté de stations permanentes de GPS et un réseaux de détail permettant le levé topographique en temps réel dans n ? importe quelle région du pays avec une précision centimétrique L ? établissement des plans se fait depuis par le procédé numérique ? C C CUNITÉ DE PRISE DE VUE AÉRIENNE Un avion Cessna F Une Camera Z I DMC Numériques Avec cette acquisition l ? o ?ce possède maintenant la technologie de prise de vue aérienne la plus moderne sur le marché et a un processus complètement intégré de photogrammétrie numérique CL ? avion de prise de vues aériennes de L ? OTC CCaméra