Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Check list mt bt0 Dossier d ? agrément des entreprises pour la construction des réseaux électriques Type MT-BT Construction des branchements MT et des postes MT BT pour les appels d ? o ?res d ? un montant allant jusqu ? à MDH TTC inclus Document conformi

Dossier d ? agrément des entreprises pour la construction des réseaux électriques Type MT-BT Construction des branchements MT et des postes MT BT pour les appels d ? o ?res d ? un montant allant jusqu ? à MDH TTC inclus Document conformité Pièces administratives Fournie une lettre de demande d'agrément Le type d ? agrément sollicité précisé Signée et cachetée Copie électronique bordereau de versement des frais du dossier d'agrément conformément au tableau joint en annexe au compte bancaire de l'O ?ce dédié à cet e ?et à savoir BMCE BANK avenue Hasan II Casablanca Fourni La dénomination de l ? entreprise mentionnée sur le bordereau de versement Le montant versé co? ncide parfaitement aux frais d ? examen du dossier Copie électronique La ?che de renseignements selon modèle en annexe dûment remplie signée et cachetée Fournie Signée et cachetée Copie électronique Fourni Copie certi ?ée conforme Le certi ?cat d ? immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l ? obligation d ? immatriculation conformément à la législation en vigueur Entreprise marocaine Forme juridique personne morale Comporte le domaine de travaux de construction de réseaux électriques ou les études Copie électronique Fournis Copie certi ?ée conforme Les statuts de la société Comporte le domaine de travaux de construction de réseaux électriques ou les études Copie électronique Les bilans des derniers exercices Reconnus conformes par les services du ?sc Fournis Originaux ou copie certi ?ée conforme Copie électronique Cocher la case correspondante oui non ooui o non u u oi u oui io non u iooui io non ououi uo non i uo i uo ui oui iu non oi io u u i oui i non o o uoui u non iooui io non uooui uo non iuooui iuo non oiuoui iououi oui non iou non iououi uoi non oui iu oui oui ui non oi io u u i oui i non o o uoui u non i i ooui o non uooui ou non i ou oui ui oui iu non i i o o uoui u non i i ooui o non uo ui oui uo iu non iooui io non u u oi oi u u i i CDocument l'attestation de la CNSS pour soumissionnaires aux marchés publics en cours de validité l'attestation ?scale pour soumissionnaires aux marchés publics en cours de validité l'attestation d'assurances en cours de validité Accident de travail et Responsabilité civile l'attestation de chi ?res d'a ?aires des dernières années délivrée par les services des impôts directs et taxes assimilées les bordereaux préétablis par la CNSS des derniers mois donnant la liste du personnel employé et a ?lié à cet organisme les ordres de virements bancaires correspondants signés et cachetés par la banque la déclaration sur l'honneur suivant le modèle en annexe la déclaration d'intégrité suivant le modèle en annexe l'engagement du Responsabilité Sociale et Environnementale RSE suivant le modèle en annexe Moyens humains L ? organigramme de la société comportant les noms et les fonctions des