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Dle enedis joux la ville poste source

DOCUMENT D ? INCIDENCE Réalisé en vertu de la nomenclature des opérations annexées au décret n - du juillet pris en application des articles L - à L - du Code de l ? Environnement Réalisation d ? un poste source Lieu dit Sur la Vigne ? JOUX LA VILLE Dossier v ?? Juin ENEDIS Dir Sillon Rhodanien BRIPS RAB ?? Base de Chalon sur Saône avenue Victor Hugo CHALON SUR SAONE CCLIENT NOM ADRESSE INTERLOCUTEUR ENEDIS ?? Direction Sillon Rhodanien BRIPS RAB Base de Chalon sur Saône avenue Victor Hugo CHALON SUR SAONE Quentin CHEVROT ECR ENVIRONNEMENT CHARGE D ? AFFAIRES CHARGE D ? ETUDES Mélanie VERDET Agence de Lyon Service Environnement DATE INDICE OBSERVATION MODIFICATION Prise en compte des observations de la Police de l ? Eau REDACTEUR M VERDET M VERDET VERIFICATEUR S FLORENTIN S FLORENTIN Rédacteur Contrôle interne Mélanie VERDET Chargée d ? a ?aires Sabrina FLORENTIN Chargée d ? a ?aires A ?aire ?? ENEDIS Juin ?? v Page CAgence de Lyon Service Environnement SOMMAIRE PREAMBULE PRESENTATION DU PROJET DEMANDEUR PRESENTATION DU PROJET PRESCRIPTIONS ET PROCEDURES REGLEMENTAIRES APPLICABLES FICHE DE SYNTHESE ETAT INITIAL DU SITE ET DE SON ENVIRONNEMENT MILIEU PHYSIQUE CARACTERISATION DU MILIEU RECEPTEUR MILIEU NATUREL MILIEU HUMAIN INCIDENCES DU PROJET RAISONS POUR LESQUELLES LE PROJET A ETE RETENU PARMI LES DIFFERENTES ALTERNATIVES INCIDENCES DU PROJET SANS MESURE COMPENSATOIRE BILAN DES IMPACTS MESURES COMPENSATOIRES MESURES COMPENSATOIRES EN PHASE CHANTIER MESURES COMPENSATOIRES QUANTITATIVES EN PHASE D ? EXPLOITATION MESURES COMPENSATOIRES QUALITATIVES MOYENS DE SURVEILLANCE ET D ? INTERVENTION RESUME NON TECHNIQUE A ?aire ?? ENEDIS Juin ?? v Page CAgence de Lyon Service Environnement LISTE DES FIGURES Figure Localisation du projet géoportail Figure Plan cadastral cadastre gouv fr Figure Relevé des températures et précipitations à Joux La Ville Météoblue Figure Rose des vents de Joux la Ville Meteoblue Figure Carte géologique Infoterre BRGM Figure Localisation des sondages géotechniques ?? Janvier Figure Réseau hydrographique communal géoportail Figure Topographie de la commune de Joux La Ville Figure Bassin versant du projet géoportail Figure Risque par remontée de nappe Figure Aléa retrait gon ement des argiles ? Figure Fiche masse d'eau souterraine eaufrance fr Figure Etat chimique de la masse d'eau souterraine SDAGE Seine Normandie LISTE DES TABLEAUX Tableau Présentation générale du projet Tableau Tableau récapitulatif des essais d ? in ?ltration Tableau Topographie du site d ? étude Tableau Objectif d'état chimique de la masse d'eau souterraine SDAGE Seine Normandie Tableau Objectif quantitatif de la masse d'eau souterraine SDAGE Seine Normandie Tableau Objectif d'état chimique du cours d'eau super ?ciel Tableau Objectif d'état écologique du cours d'eau super ?ciel Tableau Outils de protection des milieux Tableau Estimation des débits de pointe à l ? échelle du bassin versant Tableau Sources de pollutions potentielles des eaux super ?cielles Tableau Incidences sur les eaux souterraines Tableau Tableau de synthèse des incidences sur le milieu Tableau Synthèse des impacts du projet sur le milieu aquatique Tableau Coe ?cients de montana Période de retour vicennale ANNEXES ANNEXE Plan projet ANNEXE Coupes