UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES COMME

UNIVERSITE MOULOUD MAMMERI DE TIZI-OUZOU FACULTE DES SCIENCES ECONOMIQUES COMMERCIALES ET DES SCIENCES DE GESTION DEPARTEMENT DES SCIENCES COMMERCIALES Mémoire En vue de l’obtention du diplôme de Master en sciences commerciales Option : Commerce et Finance Internationales Thème: Etude comparative entre un crédit documentaire et une remise documentaire dans une opération d’importation : Cas de la direction des opérations avec l’Etranger, (DOE), BEA, Alger Promotion : 2016-2017 Réalisé par : Dirigé par : AMMOUR Yasmine Mr OUALIKENE Selim, M.C.A, FSECG, UMMTO ZAFFANE Nadir Devant le Jury composé de Président: Mr ABIDI Mohamed Maitre de conférences B, FSECG, UMMTO. Examinateur: Melle LOGGARE Roza Maitre assistant A, FSECG, UMMTO. Rapporteur: Mr OUALIKENE Selim. Maitre de conférences A, FSECG, UMMTO. Remerciement Ce travail est l’aboutissement d’un long cheminement au cours duquel on a bénéficiés de l’encadrement, des encouragements et du soutien de plusieurs personnes, à qui on tient à dire profondément et sincèrement merci. Nous tenant avant tout à remercier notre promoteur Mr OUALIKENE Selim, pour nous avoir encadré, conseils, aidé, ainsi que orienté tout au long de notre travail. On tient à remercier vivement nos d’encadreurs au sien de la direction des opérations avec l’étranger ainsi que tout le personnel. Un remerciement particulier à Mr AMEUR Abderahmane, pour son aide très particulière. On remercier également toute l’équipe pédagogique de l’université Mouloud MAMMERI et spécialement les enseignants et professeurs du département sciences commerciales, qui nous ont transmis savoir et connaissance tout au long de notre parcours universitaire. Nos remerciements s’adressent également aux membres de jury qui ont accepté de lire et évaluer ce mémoire. Enfin, on tient à remercier nos familles, amis, et camardes de promotion, qui nous ont conseillés et aidés de prés ou de loin à la réalisation de ce travail. Nadir et Yasmine Dédicaces Je dédié ce travail avant tout et après tout à mes parents, qui mon soutenu et mon voué un amour inconditionnel, vous êtes pour moi un exemple de courage et sacrifice continu. A mes cher sœurs : Melissa et Tassadit, et mon frère Hamza Said, pour leurs patiences et leurs soutiens qu’ils n’ont cessés d’apporter pour moi tout au long de ma vie. A mes tantes et oncles, cousins, cousines, pour leurs soutiens sans oublié bien sur mes grands-parents. A ma meilleur amie : Kamélia qui été toujours à mes coté dans le bonheur et le malheur de puis notre enfances. Une pensé a ma grand-mère, que j’aurais aimées qu’elle soit là afin de voir ma réussite que dieu l’accueille dans son vaste paradis. A mon binôme Nadir avec qui j’ai passé de bon moments tout au long de notre stage et étude. Sans oublier mes amis et camardes Dyhia, Nadia, Silya, Babine, Sarah, Fatma, Yazid, Momoh, Messaoud, Hamid… etc. avec qui j’ai passé d’inoubliables moments de ma vie. Yasmine Sommaire Page Remerciement Dédicaces Introduction Générale 1 Chapitre I : Les fondements du commerce international 4 Section 1 : Présentation du commerce international 5 Section 2: Les éléments fondamentaux des opérations du commerce international 12 Section 3: Les instruments de paiements à l’international 30 Chapitre II: Les techniques de paiement à l’international 40 Section 1: Les techniques de paiement non documentaires de règlements 40 Section 2: Présentation du crédit documentaire 43 Section 3: Présentation de la remise documentaire 61 Chapitre III: Les risques, couvertures et garanties bancaires liés au financement du commerce extérieur 72 Section 1: Les risques liés au financement du commerce extérieur 72 Section 2: La couverture des risque (non-paiement, change, remise et crédit documentaire) 77 Section 3: Les garanties bancaires 84 Chapitre IV: Etude comparative entre un crédit documentaire et une remise documentaire import 91 Section 1: Présentation de l’organisme d’accueille 91 Section 2: Déroulement d’un crédit documentaire et d’une remise documentaire import 96 Section 3: Etude comparative entre une remise documentaire et un crédit documentaire 114 Conclusion générale 124 Bibliographie Table des matières Liste des abréviations Liste des tableaux Liste des schémas Annexes Introduction générale Introduction générale 1 La diversité des richesses mondiales a conduit les hommes à développer les échanges au-delà de leurs frontières géographiques, linguistiques, raciales ou religieuses. Ce qui a permis l’essor du commerce extérieur. Les échanges internationaux se sont amplifiés, cela peut être confirmé par les quantités importantes de produits qui sont commandés, vendus et acheminés par voie aérienne, maritime ou terrestre. Mais, cette évolution s’est accompagnée d’un accroissement des risques liés aux conditions de financement des importations à l’encaissement et à la mobilisation des créances nées des exportations. Ce risque est d’autant plus important lorsque les parties en présence sont géographiquement éloignées et que les relations qu’elles ont nouées comportent une part d’incertitude surtout lorsque l’un ou l’autre des pays est confronté à des restrictions douanières, fiscales ou monétaires. Pour surmonter ces risques et établir une sécurité lors des transactions, diverses techniques de paiements à l’international ont été mises en place. Ainsi, lors des négociations commerciales, les modalités financières du contrat prennent une importance primordiale. Elles concernent, entre autres, la monnaie de facturation, les délais de règlement, le mode de paiement et les techniques de paiement ou procédures de recouvrement dont certaines sont spécifiques au commerce international, telles que la remise documentaire et le crédit documentaire. « L’exportateur, à la « conquête » de nouveaux marchés à l’étranger, a pour souci majeur de se faire payer par ses clients. Les exportateurs recherchent le mode et la technique de paiement les plus adéquats, parmi les nombreuses possibilités plus ou moins complexes et contraignantes, qui n’offrent pas les mêmes garanties pour le créancier. Il faut insister sur la nécessité de concilier les intérêts divergents des contractants. Les intérêts de l’importateur et de l’exportateur sont en partie contradictoires. Le premier souhaite recevoir sa marchandise au meilleur prix et la payer le plus tard possible, tandis que le second espère vendre en dégageant un bénéfice et n’expédier la marchandise qu’après règlement de l’acheteur »1. En raison de certains impératifs commerciaux, l’exportateur ne dispose pas souvent d’une position de force suffisante, susceptible de lui permettre d’imposer ses conditions de paiement, un mauvais choix peut engendrer des conséquences financières et commerciales négatives pour l’entreprise exportatrice. Ainsi, une très grande frilosité financière risque de 1 LEGRAND (G), MARTINI (H), « Gestion des opérations import-export », DUNOD, Paris, 2008, P. 128. Introduction générale 2 faire perdre des marchés, tandis qu’une attitude laxiste pourra provoquer une perte financière en cas de défaillance du débiteur. Face a une concurrence commerciale accrue, l’exportateur se doit de bien connaître les différents outils dont il dispose, afin d’adapter son choix selon le pays, voir selon le client. A l’importation, l’acheteur dispose d’une panoplie d’instruments dont l’utilisation suit les mêmes exigences qu’a l’exportation. Pour répondre aux exigences des deux opérateurs, les banques ont sans cesse œuvrer à mettre en place des techniques de paiement et de financement, de plus en plus sophistiquées visant à sécuriser les opérateurs du commerce extérieur et proposer des techniques de couverture adaptées à chaque risque. Parmi ces techniques, nous distinguons les techniques non documentaires et documentaires ; dans le premier cas, le paiement par l’acheteur se fait que contre marchandise à l’expédition ou après l’expédition. Dans le second cas, le paiement à vu ou à échéance se fait contre des documents préalablement définis qui transitent par les banquiers. Ces derniers peuvent donner un engagement irrévocable de paiement comme dans le crédit documentaire. A partir de ce qui a été évoqué, il serait intéressant de poser la question centrale pour laquelle nous essayerons de porter un éclairage sur les contraintes nombreuses et parfois complexes qui entourent la concrétisation des transactions du commerce extérieur, mais qui en apparence semblent très simple. Certes il existe plusieurs techniques et modalités de paiement et de financement à l’international qui s’offrent aux opérateurs, mais, comment identifier celles les mieux adaptées et les plus avantageuses et les moins risquées pour une opération de commerce extérieur ? Cette question majeure est sous tendue par une série d’interrogations qui peuvent être posées ainsi : - Quels sont les documents et les règles usuels du commerce extérieur ? - Quelles sont les techniques de paiement du commerce international offertes par les banques algériennes ? - Quels sont les principaux risques auxquels sont confrontés les opérateurs lors de leurs opérations commerciales à l’international ? Comment y faire face ? - Comment la BEA, procède-telle à la réalisation d’une opération d’importation par le crédit documentaire et la remise documentaire ? Introduction générale 3 Pour mener à bien notre travail d’investigation, nous avons émis les hypothèses suivantes : H1 - Le crédit documentaire procure une sécurité optimale pour l’importateur et l’exportateur. H2 - Le crédit documentaire est plus coûteux que la remise documentaire. H3 -La procédure de la remise documentaire est moins complexe par rapport au crédit documentaire. Le recours massif et excessif de l’Algérie aux importations diverses (biens de consommation alimentaires, biens d’équipements…etc.), nous a motivé pour étudier les différentes techniques de paiement retenues pour la réalisation d’une opération de commerce international, et particulièrement les techniques les plus utilisées a savoir le crédit documentaire et la remise documentaire, uploads/Geographie/ memoire-assemble-de-a-a-z-1.pdf

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