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Expose master les regle du commerce international omc ikrame guimimi m1

CMaster de recherche Etudes Internationales et droit international E I D I L ? organisation Mondiale du Commerce O M C Les régles du commerce international Année universitaire Préparé par Ikrame GUIMIMI Soumis sous l ? appréciation du Professeur ABRIGHACH C ? Introduction Sommaire I La description et l ? organisation de l ? OMC Présentation de l ? OMC Le rôle de l ? OMC II Les fondements juridiques de l ? OMC Les principes de l ? OMC Les accords commerciaux ? Conclusion ? Bibliographie CIntroduction L ? organisation mondiale du commerce constitue une fameuse organisation qui s ? occupe de l ? ouverture commerciale Une enceinte o? les gouvernements négocient des accords commerciaux Elle est venue remplacer le GATT de Le système commercial qu ? elle représente était actif bien longtemps GATT l ? accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de CDU GATT à l ? OMC GATT Accord OMC Organisation Libre échange des biens non agricoles Libres échange des biens et services et brevets Le respect des règles dépend de la volonté des Etats signataires Le respect des règles est con ?é à l ? organe de règlement des di ?érends Absence de sanctions Economie internationale Sanctions juridiques et monétaires Economie globalisée C M C La naissance de l ? OMC Entrée en fonction le er Janvier Le siège de l ? institut se tient a Genève-Suisse La structure et le fonctionnement de l ? OMC L ? OMC est un cadre de négociation et lieu de résolution des problèmes commerciaux et fonctionne sur un mode démocratique au sens o? chaque État représente une voix quel que soit son poids politique ou économique Elle s ? occupe des règles régissant le commerce international entre les pays pays Le Directeur général est nommé ROBERTO Azevedo Les langues utilisées Anglais français espagnol CLa structure et Les missions de l ? OMC La conférence Ministérielle Représentants de tous les Etats membres Accroitre Accroitre la libération du marché des produits en poursuivant le démantèlement des droits de Douane Elimination des obstacles non tarifaires Le conseil général trois organes -Conseil général -L ? organe de règlement des di ?érents -L ? organe d ? examen des politiques commerciales Libéraliser Des conseillés spécialisés Comités groupes de travail Renforcer Libéraliser Libéralisation du marché des produits agricoles en supprimant les encouragements à la production et les subventions l ? exportation Renforcer L ? autorité des procédures de règlement des di ?érends Libéraliser les échanges des services informatique - Banque ?? Transport ??Tourisme ?? Investissements CII -Les fondements juridiques de l ? organisation mondiale du commerce Les Accords de l ? OMC sont longs et complexes car ce sont des textes juridiques portant sur un large éventail de domaines d ? activité Cependant un certain nombre de principes simples et fondamentaux constituent le ?l conducteur de tous ces instruments Ils sont le fondement du système commercial multilatéral CLes principes de l ? O M C Un commerce sans discrimination LLiibbéérraalliissaattiioonn dduu ccoommmmeerrccee