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Eie majmaa tolba caribag def

OUVERTURE D ? UNE BALLASTIERE SUR OUED BAHT PREAMBULE Dans le cadre de la politique initiée par le gouvernement notamment par le département de l ? environnement auprès du Ministère de l ? énergie des Mines de l ? eau et de l ? environnement et ce pour la protection et la prévention de l ? environnement ainsi que la sauvegarde des ressources naturelles tout en encourageant l ? investissement la société CARIBAG a con ?é au bureau d ? études Dream Engineering l ? étude d ? impact du projet d ? ouverture d ? une ballastière sise à la commune rurale de MAJMAA TOLBA Province de KHEMISSET COUVERTURE D ? UNE BALLASTIERE SUR OUED BAHT SOMMAIRE I FICHE TECHNIQUE DU PROJET II SYNTHESE EIE I PRESENTATION DU PROMOTEUR II CADRE REGLEMANTAIRE ET INSTITUTIONNEL II - Cadre réglementaire II - Lois et réglementation régissant les carrières II - Lois relatives à la protection de l ? environnement II - Loi - II - Loi - et ses décret d ? application II - Loi - et ses décret d ? application II - Lois et texte relatifs à l ? eau II - Loi n - du relative à la gestion des déchets et à leur élimination et ses décrets d ? application II - Lois et textes relatifs aux constructions en milieu rural II - Lois et textes relatifs à la protection des sols II - Loi relative à la protection des forets II - Loi N - relative au code du travail II - Lois et textes relatifs à l ? assainissement autonome II - Dahir de sur les établissements classés insalubres incommodes et dangereux II - Loi N - relative à l ? urbanisme et son décret d ? application II - Dahir n - - du safar février portant promulgation de la loi n - modi ?ant et complétant la loi n - portant charte communale telle que modi ?ée et complétée II - Dahir de sur le domaine public II - Autres lois II - Cadre institutionnel II - Ministère de l'Intérieur II - Département de l ? Environnement II - Ministère de l ? Equipement et du Transport II - Ministère de la Santé II - Département de l ? Agriculture II - Département de l ? Energie et des Mines II - Ministère du Commerce et de l ? Industrie II - Agence du Bassin Hydraulique de Sebou II - Ministère de l ? habitat de l ? urbanisme et de la politique de la ville II - Le Haut Commissariat aux Eaux et Forêts et à la Lutte Contre la Déserti ?cation II - Conventions internationales III CONTEXTE ET JUSTIFICATION DU PROJET IV DESCRIPTION DU PROJET IV - Phasage d ? exploitation IV - Phase d ? aménagement et mise en place des équipements et infrastructures IV - Phase d ? exploitation IV - Méthode d ? exploitation IV - Etapes de l ? exploitation IV - Matériaux extraits COUVERTURE D