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Le systeme harmonise République algérienne démocratique et populaire Ministère de l ? Enseignement supérieur et de la Recherche Scienti ?que L ? école nationale supérieure de technologie Département de Génie logistique et transport Le système Harmonisé Ré

République algérienne démocratique et populaire Ministère de l ? Enseignement supérieur et de la Recherche Scienti ?que L ? école nationale supérieure de technologie Département de Génie logistique et transport Le système Harmonisé Réaliser par GORINE Fatima Zohra Sous la direction de M AGGUINI Cha ?k en charge de la matière assurance et douane Année universitaire - CTable des matières Introduction Genèse du système harmonise Les origines de la nomenclature tarifaire harmonisée Les principes de la nomenclature du système harmonisé Structure du système Harmonise Les règles générales d ? interprétation RGI Le tarif douanier algérien Page CIntroduction Dès nos jours on confronte toujours des di ?cultés à comprendre la progression rapide et complexe autour de nos dans tous les domaines de vie ce manuel entre nos mains qui a une valeur éducatif et informative nos guide à répondre sur les questions autour du règles du classement de marchandises régi par les tarifs douaniers imposée par ce qu ? ont appelé Le Système harmonisé de désignation et de codi ?cation des marchandises Donc pour comprendre plus profondément le mécanisme du système harmonisé ou le SH on va poser la question suivant Quel est le principe de conception et de fonctionnement du système harmonisé Dont on va préciser l ? étude sur le cas algérien En fait on va bien commencer avec la dé ?nition l'origine et l ? histoire du SH et son importance vis à vis le commerce international chez les usagers et les spécialistes puis on va démontrer le fonctionnement et la hiérarchie du système algérien Tout en répondant à la problématique déjà imposée Page C Genèse du système harmonise Le Système harmonisé de désignation et de codi ?cation des marchandises ou appelé aussi SH est un instrument d ? organisation du commerce international Il s ? agit d ? une nomenclature qui permet de classer de manière uniforme partout dans le monde tous la marchandise qui traversent les frontières d ? un pays ou sur une autorité douanière Gr? ce à sa nature polyvalente on peut dénommer le SH ?? un langage du commerce international ? Il est utilisé par plus de pays et Unions économiques ou douanières dont sont des Parties contractantes à la Convention sur le Système harmonisé parce qu'il répond à des besoins fondamentaux des gouvernements la capacité de catégoriser les produits et la marchandise échangés par le billet de la commerce international Il est utilisé pour autres nombreux ?ns tels que l ? assurance de la facilité la négociation des tarifs douaniers et des accords commerciaux de plus la collection des données et des statistiques D ? une part le système harmonisé désigne le plan du commerce international avec des traits uniformes et accessible aux usagers Et d ? autre part il sert aussi la ?scalité interne les statistiques des transports les contrôles des contingents et les études et analyses économiques Les origines de la nomenclature tarifaire harmonisée Le système harmonisé a été adopté par l ? organisation mondiale des douanes Après l ?