Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Legislation de la rehabilitation 1

LA LEGISLATION DE LA REHABILITATION I-INTRODUCTION Les opérations extractives ont des e ?ets négatifs sur l ? environnement surtout depuis la mécanisation de l ? exploitation les sites laissés après l'exploitation ne possèdent ni sol ni végétation sont même généralement un désert ni plantes ni animaux fortement exposés au phénomène de l ? érosion et capables de polluer une grande zone avoisinante les sites Ces derniers deviennent dégradés La réhabilitation étant le processus de réparation des e ?ets de l ? exploitation sur l ? environnement Elle peut ne consister qu ? en une stabilisation et une mise en sûreté de la zone ou bien en un simple reverdissement mais elle peut aller jusqu ? à la restauration écologique C ? est le niveau d ? intervention le plus abouti l ? intégralité de l ? écosystème original devant être restaurée Dans ce cas le rôle de la revégétalisation sera d ? accélérer la succession naturelle des espèces II-LEGISLATION Face à l ? impact des mines et des carrières la plupart des pays ont mis en place une législation celle-ci étant plus ou moins précise et exigeante En France il y a obligation de garanties ?nancières a ?n d ? assurer la remise en état du site après l ? exploitation d ? une carrière Dans l ? exploitation minière par contre il n ? y a pas cette obligation de garanties mais le mode de remise en état est précisé dans le dossier de demande d ? autorisation d ? ouverture Que ce soit pour les carrières ou les mines la revégétalisation est demandée mais elle n ? est pas explicitement exigée par la loi En ce qui concerne les départements d ? outre-mer l ? extension du code minier métropolitain y est très récente puisqu ? elle ne date que d ? avril Dans les territoires d ? outre-mer français on peut noter par exemple qu ? en NouvelleCalédonie il n ? existe actuellement pas d ? obligation réglementaire de réhabilitation des mais cela va changer puisque le Territoire est en train d ? élaborer une police des mines Aux États-Unis la loi SMCRA Surface Mining Control and Reclamation Act demande le rétablissement d ? un paysage stabilisé o? le ruissellement et l ? érosion sont contrôlés mais aussi le rétablissement d ? une couverture végétale permanente et diversi ?ée qui inclut pratiquement toutes les espèces d ? origine Barnhisel Hower C Cette loi a malheureusement freiné les plantations de ligneux car une couverture végétale herbacée su ?t à la restitution des dépôts de garantie aux compagnies Bolivie Colombie Brésil Jama? que Malaisie des programmes de reforestation sont en cours En Australie les recherches en matière de réhabilitation ont démarré plus tard qu ? aux États-Unis et la législation s ? est fondée sur les exigences de l ? environnement local Les propositions détaillées de réhabilitation ne sont pas exigées au moment o? la licence est accordée mais il en faut l ? approbation avant que l ?