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Notice individuelle 2021 2022

NOTICE INDIVIDUELLE ?? ANNEE SCOLAIRE - Site de A compléter et à retourner au site concerné avec les pièces justi ?catives demandées en fonction de votre cas détaillé au verso Je certi ?e exacts tous les renseignements mentionnés ci-dessous et m ? engage à signaler immédiatement au CNED toute modi ?cation RECRUTEMENT Avez-vous déjà e ?ectué des vacations pour ce site en ou Travaillez-vous pour plusieurs sites du CNED ? OUI le s quel s Discipline enseignée au CNED ? OUI ? NON ? NON ETAT CIVIL ? Mme ? M Nom d ? usage ?gurant sur votre carte d ? identité Pour les personnes mariées le nom d ? usage est le nom d ? épouse porté sur la carte d ? identité Nom de naissance Date de naissance Lieu de naissance Pays de naissance Nationalité N sécurité sociale N téléphone N portable Adresse électronique Adresse Code postal Ville ? J ? ai changé d ? adresse entre le et aujourd ? hui Prénom Département Pays Résidence ?scale à cocher si vous êtes dans l ? un des deux cas ? A l ? étranger préciser le pays ? En France avec adresse personnelle à l ? étranger Merci de fournir le dernier avis d ? imposition Situation de famille ? célibataire ? veuf ve ? concubinage pacsé e Date SITUATION PROFESSIONNELLE Nom de l ? employeur principal Adresse ? marié e Nom du concubin e ? divorcé e Prénom Date de naissance Vous êtes A- ? Fonctionnaire N NUMEN Education Nationale - obligatoire - ? En activité ? En détachement ? A temps complet ? Nombre d ? heures ? A temps partiel ? Nombre d ? heures - ? En disponibilité Fonction principale exercée Corps Grade Date de la demande de l ? autorisation de cumul B- ? Enseignant ou agent contractuel ayant un contrat de droit public - ? Exerçant dans l ? enseignement public ? CDI ? CDD ? du au - ? Exerçant dans l ? enseignement privé sous contrat Date de la demande de l ? autorisation de cumul C- ? Autres situations relevant du secteur privé - ? Contractuel de droit privé - ? Travailleur indépendant - ? Autres cas préciser ? ? CDI ? CDD ? du au ? Profession libérale ? Auto entrepreneur D- ? Retraité depuis le A Le ? public ? privé Signature obligatoire ? taux plein ? taux réduit CAnnée scolaire - Tout dossier incomplet induira un retard dans la prise en charge ?nancière de vos vacations Pièces à fournir Vous êtes Notice individuelle complétée datée et signée ? NOUVEAU Carte vitale si copie lisible ou attestation de sécurité sociale RIB et carte d ? identité sur une seule page A en couleur et non zoomées pour plus de lisibilité Extrait de casier judiciaire bulletin n Livret de Famille si marié e ET OU Jugement de divorce Dernière ?che de paie Autorisation de cumul de rémunération A transmettre au site dès réception Arrêté de détachement OU Arrêté