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Droit foncier rural ucao Cours de droit foncier Introduction Il importe avant tout de dé ?nir les notions clés du cours d ? en expliquer l ? intérêt avant de présenter les di ?érentes parties qui le structureront Dé ?nition - Provenant du latin fundus ? q

Cours de droit foncier Introduction Il importe avant tout de dé ?nir les notions clés du cours d ? en expliquer l ? intérêt avant de présenter les di ?érentes parties qui le structureront Dé ?nition - Provenant du latin fundus ? qui signi ?e fonds de terre ? le terme foncier est utilisé dans un sens propre pour désigner ce qui est relatif à la terre ? ou dans un sens substantif pour dé ?nir selon le thesaurus du foncier l ? ensemble particulier des rapports sociaux ayant pour support la terre ou l ? espace territorial ? Envisagée dans l ? un ou l ? autre sens la gestion foncière constitue sans aucun doute un enjeu d ? envergure pour la Côte d ? Ivoire si l ? on considère l ? importance du fundus ? dans ses paramètres économique mais aussi social et politique - La notion de rural fait quant à elle référence au milieu rural c'est-à-dire l ? ensemble des zones situées en dehors des grands centres urbanisés Le milieu rural constitue le lieu de production d ? une grande partie des denrées et des matières premières Sa spéci ?cité se situe dans une diversité d ? attitudes de traditions socio-culturelle de liens avec la nature et de caractéristiques économiques et environnementales dont l ? origine est principalement basée sur l ? agriculture et la sylviculture Cette spéci ?cité lui procure son attractivité et doit donc être préservée tout en assurant une réponse adéquate et durable à nos besoins En somme le cour de droit foncier s ? intéresse à la régulation du foncier dans les zones rurales et urbaines en tenant compte aussi bien du dispositif légal en la matière que des mécanismes coutumiers ou autres intervenant dans la gestion pratique du foncier Une telle appréhension du cours présente un intérêt certain Intérêt du cours Véritable poudrière sociologique l ? importance de la gestion foncière n ? est plus à démontrer en Côte d ? Ivoire Enjeu majeur pour l ? économie ivoirienne avec la culture du café du cacao et de toutes les cultures d ? exportation mais aussi principal matériau de logement puisque sans terre il n ? y a point de construction la C gestion du foncier s ? avère pour les mêmes raisons un enjeu politique d ? extrême importance Trop souvent mis en avant à l ? occasion de troubles sociopolitique le foncier continue pourtant d ? évoluer dans un total imbroglio juridique entre un dispositif légal et des pratiques issues selon les cas des traditions o? d ? inventions ad hoc Ce cours vise ici à décortiquer cet imbroglio juridique et permettre aux étudiants d ? avoir à la fois une bonne connaissance du dispositif légal en matière de foncier mais aussi de prendre conscience du pluralisme juridique en action dans la gestion pratique de cette matière de plus haute importance Plan du cours Le cours se divise donc en deux principales parties le foncier rural qui fait