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Inconterms amp linerterms final

Les Incoterms et les liner terms RÉALISÉ PAR JOBRANE YOUSSEF KAROUADI SAAD JNAYNI Z AKARIA ENCADRÉ PAR M TAIDI CPlan ? Introduction I Les Incoterms Contexte historique des incoterms Objectifs Classement Liste des incoterms II Les Liner Terms ? Conclusion CIntroduction Le terme INCOTERM International Commercial Terms Ces termes traduisent la répartition des coûts coût du transport par exemple et des risques entre les parties ils dé ?nissent donc certaines obligations coûts et risques engendrés par le transfert d'un produit Les incoterms vont aider l'acheteur et le vendeur à dé ?nir qui d'entre eux va supporter les frais CIntroduction LINER ? est un mot qui désigne un navire de ligne régulière alors que TERMS ? signi ?e conditions ? Les LINER TERMS sont donc les conditions des connaissements maritimes de lignes régulières Ils concernent la gestion des frais de manutention à l ? embarquement ou au débarquement des marchandises Les frais de manutention introduit dans le calcul du taux de fret par le transporteur seront par la suite imputés au chargeur ou au destinataires de la marchandise en fonction l ? incoterm choisi C Contexte historique Directives mondiales pour les commerçants Première version des Incoterms Les termes comprenaient FAS FOB C F CIF Ex Ship et Ex Quay Essor du transport ferroviaire Elle a lancé trois nouveaux termes commerciaux pour le transport non maritime Les nouvelles règles comprenaient DCP Delivered Costs Paid FOR Free on Rail et FOT Free on Truck Une révision complete Suppression des régles concernat le transport spéci ?que FOR Free on Rail FOT Free on Truck et FOB Airport Free on Board Airport FCA comme un terme qui généralise le transport spéci ?que C Contexte historique Obligations de dédouanement modi ?ées Ré exions sur le paysage commercial contemporain Cette version a consolidé la famille D de règles en supprimant DAF Delivered at Frontier DES Delivered Ex Ship DEQ Delivered Ex Quay et DDU Delivered Duty Unpaid et en ajoutant DAT Delivered at Terminal et DAP au lieu Révision C Objectifs Dé ?nir les droits et obligations de l ? exportateur et de l ? importateur Déterminer le moment de transfert de risque et de propriété Eviter les malentendus et les risques de con its Utiliser un langage commun Dé ?nir les responsabilités de manutention et dédouanement C Classement des Incoterms En fonction de la famille Groupe E EXW Ex-Work Groupe F FCA FAS FOB Groupe C CPT CIP CFR CIF Groupe D DAP DPU DDP C Classement des Incoterms En fonction de mode de transport ? Maritimes c'est-à-dire exclusivement réservé au transport maritime ou par voie d ? eau intérieures FAS FOB CFR CIF ? Tous les modes de transport aérien terrestre maritime dés lors que ce EXW FCA CPT CIP DAT DAP et DDP dernier s ? inscrit dans un transport multimodal Six sont des Incoterms tous modes de transport C Liste des Incoterms EXW Ex Works À l ? usine La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date ?xe L