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Cps clim trait dsf lot3 ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR CONSEIL PROVINCIAL ZAGORA DIRECTION GENERALE DES SERVICES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? AOO N CP MARCHÉ N ? ? ?

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? INTERIEUR CONSEIL PROVINCIAL ZAGORA DIRECTION GENERALE DES SERVICES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? AOO N CP MARCHÉ N ? ? ? CP OBJET TRAVAUX D ? EXTENSION ET D ? AMENAGEMENT DU CHP DE ZAGORA Lot N CLIMATISATION DESENFUMAGE ET TRAITEMENT D ? AIR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES BUREAU D ? ETUDES TECHNIQUES NEXT ETUDES ADRESSE Villa N Bloc D cité Dakhla agadir Tél FAX Mail agadir nextetudes com ARCHITECTE Mohamed El habib Ennaciri Architecte DENA ADRESSE Kissareat des habous Av Med VI Ouarzazate Tél FAX Mail ennacirihabib gmail com C SOMMAIRE CHAPITRE PREMIER CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÉRES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE TEXTES GÉNÉRAUX ET TECHNIQUES ARTICLE VALIDITÉ ET DÉLAI DE L ? APPROBATION DU MARCHE ARTICLE PIÈCES MISES À LA DISPOSITION DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE--MAITRISE D ? ?UVRE ARTICLE PERSONNE CHARGÉE DU SUIVI DE L ? EXÉCUTION DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE ÉLECTION DU DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE DÉLAI D ? EXÉCUTION OU DATE D ? ACHÈVEMENT ARTICLE NATURE DES PRIX ARTICLE RÉVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DÉFINITIF ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE ASSURANCES - RESPONSABILITÉ ARTICLE RELATION ENTRE DIVERS ENTREPRENEURS SUR LE MÊME CHANTIER ARTICLE DROITS DE TIMBRE ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE RECRUTEMENT ET PAIEMENT DES OUVRIERS ARTICLE MESURES DE SÉCURITÉ ET D ? HYGIÈNE ARTICLE PROVENANCE QUALITE ET ORIGINES DES MATERIAUX ARTICLE RÉCEPTION PROVISOIRE ARTICLE ENLEVEMENT DU MATERIEL ET DES MATERIAUX ARTICLE DÉLAI DE GARANTIE ARTICLE MODALITÉS DE RÈGLEMENT ARTICLE PÉNALITÉS POUR RETARD ARTICLE RETENUE À LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ÉTRANGERS NON RÉSIDENTS AU MAROC ARTICLE RÉCEPTION DÉFINITIVE ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE RÉSILIATION DU MARCHE ARTICLE LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION ARTICLE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS ET LITIGES CHAPITRE II CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE CONTROLE DES TRAVAUX ARTICLE PROGRAMME ET CADENCE DES TRAVAUX ARTICLE DOCUMENTS ARTICLE ECHANTILLONNAGE ARTICLE REUNIONS DE CHANTIER ARTICLE RESPONSABLE DE CHANTIER ARTICLE AGREMENT DU MATERIEL ARTICLE PLANS ET MODE D ? EXECUTION ARTICLE ESSAI ET CONTROLE DES MATERIAUX ET MATERIELS ARTICLE MALFACONS ARTICLE NETTOYAGE DU CHANTIER ARTICLE CLOTURE DES DOSSIERS ARTICLE NETTOYAGE APRES RECEPTION PROVISOIRE ARTICLE INSTRUCTIONS -LETTRES -DOCUMENTS ARTICLE MAINTENANCE PENDANT LA PÉRIODE DE GARANTIE ARTICLE AJOURNEMENT OU CESSATION DES TRAVAUX ARTICLE CHANGEMENT DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE RÉSERVATIONS DANS LA STRUCTURE ARTICLES DOCUMENTS À FOURNIR PAR L ? ENTREPRISE EXTENSION ET AMENAGEMENT DU CHP DE ZAGORA- Lot N CLIMATISATION-VMC DESENFUMAGE ET TRAITEMENT D ? AIR C CHAPITRE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES ARTICLE - OBJET ARTICLE - NORMES ARTICLE - PRESTATIONS INCLUSES AU PRESENT LOT ARTICLE - PRESTATIONS EXCLUES DU PRESENT LOT ARTICLE - DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ARTICLE - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ARTICLE - PROVENANCE DES MATERIAUX ARTICLE ??