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Droit de societes droit de Sociétés Introduction CDe l ? HISTOIRE L'évolution historique s'est trouvée marquée par le passage de la création de la société par le fait du prince ou sur son autorisation à la libre constitution de la société dans un cadre ré

droit de Sociétés Introduction CDe l ? HISTOIRE L'évolution historique s'est trouvée marquée par le passage de la création de la société par le fait du prince ou sur son autorisation à la libre constitution de la société dans un cadre réglementé CL'étude de l'histoire du droit des sociétés n'a jamais été très riche La plupart des manuels traitent rapidement cette question La raison en est que le droit des sociétés n'a vu véritablement le jour qu'avec la révolution industrielle et les besoins qu'elle entra? na Cependant il serait très utile de relever l'apparition des notions essentielles du droit des sociétés dès les droits antiques et le droit romain passant par l'Ancien droit les temps modernes et la période post-révolutionnaire Dans un second temps les sources contemporaines du droit des sociétés en ?n passer en revue les récentes et principales innovations législatives CAux cités italiennes qu'il convient de chercher l'origine historique des diverses formes de sociétés commerciales actuellement usitées La ?liation historique est apparente en ce qui concerne la société en nom collectif dont les caractères spéci ?ques apparaissent déjà dans la société commerciale privée du Moyen ? ge les associés sont solidaire la société se révèle au public par une raison sociale son patrimoine constitué par les apports de chaque associé Ces principes a ?rmés déjà dans les statuts de la République de Gênes se retrouvent dans l'ordonnance de Colbert pour le commerce terrestre de Cla commandite moderne procède du contrat de commande médiéval malgré les di ?érences profondes qui jusqu'à l'époque moderne séparent les deux formes contractuelles Le contrat de commande de l'époque médiévale dé ?ni qu'un cadre très souple ouvert aux combinaisons les plus diverses permettant aux banquiers de prêter à intérêt sans encourir les censures canoniques On y découvre même le germe de l'assurance la commenda médiévale n'étant pas sans analogie avec le nauticum foenus des Romains CLes groupements commerciaux ont une histoire qui remonte à des temps très anciens puisque les phéniciens et les carthaginois avaient déjà formé pour le commerce maritime des sociétés d'armateurs Si les grecs se montrèrent réservés à leur égard le droit romain leur a fait une large place dès le IIe siècle avant notre ère se sont formées des sociétés de publicains destinées à a ?ermer des impôts ou à exécuter un marché de fournitures ou de travaux publics celles-ci étaient de véritables sociétés dotées de la personnalité morale dans lesquelles les associés qui étaient solidaires étaient animés d'un esprit de lucre C ? Le développement des sociétés commerciales va être favorisé au Moyen-Age par la renaissance du commerce et notamment du commerce maritime ? A cette in uence s'ajoute celle de l'Eglise les canonistes ayant dégagé à propos des fondations destinées à venir en aide aux pauvres qui sera transposée du domaine religieux au domaine civil Ainsi apparaissent plusieurs types de sociétés CLes deux formes principales en sont la commanda qui est à l'origine de la société en commandite simple la compagnie société de famille d'o? dérivera la société