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Histoire de l x27 impot HISTOIRE DE L'IMPÔT Par dé ?nition l'impôt est un prélèvement e ?ectué par l'Etat ou par le roi et les collectivités en nature ou en argent en vue de couvrir les charges publiques L'impôt avait déjà existé bien avant Jésus Christ D

HISTOIRE DE L'IMPÔT Par dé ?nition l'impôt est un prélèvement e ?ectué par l'Etat ou par le roi et les collectivités en nature ou en argent en vue de couvrir les charges publiques L'impôt avait déjà existé bien avant Jésus Christ Dès l'Antiquité l'impôt avait un rôle économique Depuis l'Antiquité l'impôt se présentait sous forme de droit de sortie ? assis sur les biens Droit frappant les biens vivriers nécessaires à la survie de la population L'objectif était de défendre la sortie des biens Au moyen ? ge l'impôt revêt déjà un caractère ?scal ?? Apparition de l'impôt foncier Epoque de domination des rois souverains Les paysans qui cultivent la terre appartenant aux souverains doivent payer le CENS pour marquer la souveraineté des rois Le roi en contrepartie assure la protection des sujets contre les invasions et les attaques venant de l'extérieur exemple à M car fetin'ny santa-bary Fin XV ème ?? début XVII ème Siècle période de l'ancien régime marqué par l'existence des impôts indirects assis et établis sur les biens droits d'entrée à la frontière Plus particulièrement sur des biens de consommation Et l'impôt le plus ancien est la taxe de consommation sur le sel la gabelle ? taxe à payer à chaque récolte de sel Etablissement du droit d'entrée imposé à l'entrée droits de porte ?? droits des douanes lors du franchissement d'une frontière exemple le péage à nos jours étrangère L'homme est aussi une assiette de l'impôt apparition de l'impôt par tête d'habitant ou impôt de taille ou impôt de capitation impôt direct ou impôt personnel L'impôt de taille frappant les pauvres et épargnant les riches L'impôt est quérable utilisation des moyens de coercition pour percevoir l'Impôt Minimum Fiscal IMF Exemple à M car l'IMF est dû annuellement par chaque citoyen ? gé de ans Cet impôt oblige les paysans à rester chez eux pour travailler davantage la terre Aboli en Actuellement l'impôt synthétique revêt un caractère direct et personnel Au XVIII ème siècle Siècle de la lumière avec les idées révolutionnaires prônées par MONTESQUIEU DIDEROT J J ROUSSEAU VOLTAIRE suppression de l'impôt de l'ancien régime - condamnation de l'inquisition ?scale une perquisition menée de force ou d'arbitraire principe de neutralité Ces philosophes réclament trois principes face à ce qu'ils appellent l'injustice ?scale principe de justice ?scale suppression de l'impôt de taille - principe de liberté qui condamne l'inquisition ?scale principe de neutralité selon lequel l'impôt dne doit pas entraver les échanges commerciaux ? Du XIX ème siècle au XX ème siècle période marquée par les deux guerres mondiales - un immobilisme ?scal pas d'évolution de la législation ?scale - l'impôt est un moyen pourvoyeur de recettes a un objectif ?scal - l'impôt est un instrument de croissance de développement économique et social Le système ?scal Malagasy actuel n'est que l'héritage du système ?scal français applicable à Madagascar pendant près d'un siècle couvrant la période coloniale et néocoloniale CA Madagascar on remarque la prédominance de l'impôt foncier impôt réel La notion d'impôt foncier est apparue à