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An15 cons Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services d ? information aéronautique Seizième édition juillet La présente édition annule et remplace à partir du novembre les

Normes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services d ? information aéronautique Seizième édition juillet La présente édition annule et remplace à partir du novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE C CNormes et pratiques recommandées internationales Annexe à la Convention relative à l ? aviation civile internationale Services d ? information aéronautique Seizième édition juillet La présente édition annule et remplace à partir du novembre les éditions antérieures de l ? Annexe Tous les renseignements relatifs à l ? application des normes et pratiques recommandées ?gurent à l ? Avant-propos ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE CPublié séparément en français en anglais en arabe en chinois en espagnol et en russe par l ? ORGANISATION DE L ? AVIATION CIVILE INTERNATIONALE boul Robert-Bourassa Montréal Québec H C H Canada Les formalités de commande et la liste complète des distributeurs o ?ciels et des librairies dépositaires sont a ?chées sur le site web de l ? OACI www icao int Première édition Quinzième édition Seizième édition Annexe Services d ? information aéronautique No de commande AN ISBN - - - - ? OACI Tous droits réservés Il est interdit de reproduire de stocker dans un système de recherche de données ou de transmettre sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit un passage quelconque de la présente publication sans avoir obtenu au préalable l ? autorisation écrite de l ? Organisation de l ? aviation civile internationale CAMENDEMENTS La parution des amendements est annoncée dans les suppléments au Catalogue des produits et services Le Catalogue et ses suppléments sont disponibles sur le site web de l ? Organisation à l ? adresse suivante www icao int Le tableau ci-dessous est destiné à rappeler les divers amendements RELEVÉ DES AMENDEMENTS ET DES RECTIFICATIFS No ?? AMENDEMENTS Applicable Inscrit le le Par Incorporés dans la présente édition ? OACI RECTIFICATIFS Date de Inscrit No publication le Par III C CTABLE DES MATIÈRES AVANT-PROPOS CHAPITRE Généralités Dé ?nitions Systèmes de référence communs de la navigation aérienne Spéci ?cations diverses CHAPITRE Responsabilités et fonctions Responsabilités des États Responsabilités et fonctions de l ? AIS Échange des données aéronautiques et des informations aéronautiques Droits d ? auteur Recouvrement des coûts CHAPITRE Gestion de l ? information aéronautique Exigences en matière de gestion de l ? information Spéci ?cations de qualité des données Véri ?cation et validation des données aéronautiques et des informations aéronautiques Détection des erreurs de données Emploi de l ? automatisation Système de gestion de la qualité Considérations relatives aux facteurs humains CHAPITRE Périmètre des données aéronautiques et des informations aéronautiques Périmètre des données aéronautiques et des informations aéronautiques Métadonnées CHAPITRE Produits et services d ? information aéronautique Généralités Présentation normalisée de l ? information aéronautique Ensembles de données numériques Services de di ?usion Service