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APPEL D ? OFFRES ACHATS INDUSTRIELS DE BAYER SAS BAYER SAS souhaite con ?er à une entreprise extérieure la fourniture de la prestation et ou de l ? équipement précisée ci-dessous L ? objet du présent dossier est de dé ?nir l ? appel d ? o ?res correspondant à ses exigences Composition du présent appel d ? o ?res ? Clauses Commerciales des Achats Industriels de Bayer SAS ? Clauses Techniques cahier des charges particulières et ou spéci ?cations techniques ? Clauses Hygiène Sécurité Environnement Energie LIBELLE DU PROJET BAYER SAS Trentenaire DGH RFQ LOT S DU PROJET CONCERNE S PAR LE PRESENT APPEL D ? OFFRES Etude ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? DELAI DE REPONSE AU PRESENT APPEL D ? OFFRES O ?re commerciale à l ? acheteur et o ?re technique au correspondant technique à transmettre avant le H Responsable de projet Correspondant technique Acheteur CORRESPONDANTS BAYER SAS Nom Monsieur Hubert LEGUAY Monsieur Olivier LANGLOIS Monsieur Bruno RAVAUX Téléphone Adresse mail hubert leguay bayer com olivier langlois bayer com bruno ravaux bayer com Bayer SAS ?? Achats Industriels ?? Appel d ? o ?res CAPPEL D ? OFFRES CLAUSES COMMERCIALES DES ACHATS INDUSTRIELS DE BAYER SAS SOMMAIRE - CONDITIONS D ? ACHAT DE BAYER SAS - CLAUSES PARTICULIERES AUX ACHATS INDUSTRIELS - DELIVERABLES ATTENDUS PAR BAYER ANNEXE Modèle d ? attestation d ? assurance BAYER assume ses responsabilités en matière de principes sociaux écologiques et éthiques et s ? attend également à ce que ses fournisseurs respectent ces principes de durabilité dé ?nis dans le Code de Conduite des Fournisseurs de BAYER http www supplier-code-of- conduct bayer com Par ailleurs les sites industriels de Bayer SAS dé ?nissent chaque année leur politique de management Qualité Hygiène- santé-sécurité Environnement Risques industriels et énergies à laquelle doivent contribuer les fournisseurs par leurs o ?res et leur qualité de services Cette politique de management des sites est déclinée ainsi pour les Achats Industriels ? Livrer les biens et services industriels dans les temps en quantité qualité ? Maitr? ser les coûts d ? achat ? Se prémunir des préjudices personnels et atteintes à la santé lors des travaux externalisés ? Faire respecter les obligations légales et administratives lors des contrats commerciaux ? Optimiser les impacts environnementaux et les consommations énergétiques Bayer SAS - Achats Industriels - Appel d'o ?res Achats industriels - Clauses Ciales XX doc Page C - CONDITIONS D ? ACHAT DE BAYER SAS Texte strictement conforme aux bons de commande de Bayer SAS CONDITIONS D'ACHAT de BAYER SAS et ses ?liales ci-après l ? Acheteur ? Les présentes Conditions d Achat sont applicables à l ? ensemble des biens et services fournis par le vendeur prestataire ciaprès désigné par le Fournisseur ? à l ? Acheteur CONDITIONS DE PAIEMENT Le paiement de la marchandise ou des services s'e ?ectue par virement bancaire sauf dérogation formulée au recto du présent bon de commande ? pour les prestations

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