Clhs 69 fr Décisions de classement ?? Comité du SH ème Session La liste ci-après contient les décisions de classement autres que celles faisant l ? objet d ? une réserve prises par le Comité du Système harmonisé ème session ?? mars au sujet de produits sp
Décisions de classement ?? Comité du SH ème Session La liste ci-après contient les décisions de classement autres que celles faisant l ? objet d ? une réserve prises par le Comité du Système harmonisé ème session ?? mars au sujet de produits spéci ?ques ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et dans certains cas le motif du classement Avis Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à véri ?er que cette décision a été mise en ?uvre par le pays d ? importation ou d ? exportation suivant le cas N Description du produit Pastilles contre la toux aux herbes constituées du Glycyrrhiza glabra du Zingiber o ?cinale de l ? Emblica o ?cinalis du menthol et du sucre Classement Codes SH considérés et Motif du classement RGI et Le produit est utilisé pour le traitement symptomatique de divers types de toux d ? enrouement et de maux de gorge causés par une maladie aigüe ou chronique des voies respiratoires supérieures pharyngite laryngite trachéite bronchite etc ou par d ? autres facteurs tels que la pollution environnementale le tabagisme une utilisation excessive de la voix des conditions météorologiques variables ou l ? exposition à de la fumée ou à de la poussière Préparation alimentaire composée d'isolat de protéines de soja de poudre de concentré de protéines de lactosérum avec lécithine d ? arôme naturel de crème vanille de dioxyde de silicium RGI et Certains produits portant une DCI Classement SH de produits de la Liste de DCI Voir Liste des DCI Chapitres et Certains produits portant une DCI Nouveau classement SH de lurbinectédine Liste de DCI et trabectédine Liste de DCI dans le n sous-position Voir Liste des DCI Certains produits portant une DCI Classement SH de produits des Listes et ?? Covid édition spéciale Voir Liste des DCI Chapitres et Copyright ? Organisation mondiale des douanes Tous droits de traduction de reproduction et d ? adaptation réservés pour tous pays Toute demande concernant la traduction la reproduction ou l ? adaptation du présent document doit être adressée à copyright wcoomd org CDécisions de classement ?? Comité du SH ème Session N Description du produit Certains produits portant une DCI Classement SH de l ? autogène cévuméran ? Liste de DCI dans le n sous-position Classement Codes SH considérés Motif du classement Certains produits portant une DCI Classement SH de la lédélabricine alfa ? dans le n Liste de DCI Certains produits portant une DCI Classement SH du produit dénommé oplunofusp ? Liste de DCI dans le n sous- position Certains produits portant une DCI Nouveau classement SH du valanafusp alfa ? Liste de DCI dans le n sous-position du clervonafusp alfa ? Liste de DCI dans le n sous-position du pabinafusp alfa ? Liste de DCI dans le n sous-position et du tagraxofusp ? Liste de DCI dans le n sous-position Certains produits portant une DCI Nouveau classement SH du produit dénommé tozuléristide ? Liste de
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- Publié le Jan 19, 2022
- Catégorie Industry / Industr...
- Langue French
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