D 2 amssnur Royaume du Maroc Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D- DEMANDE D ? AUTORISATION ?? EXPORTATION ?? CESSION ??

Royaume du Maroc Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D- DEMANDE D ? AUTORISATION ?? EXPORTATION ?? CESSION ?? VENTE DE MATERIEL RADIOLOGIQUE DESTINE AU RADIODIAGNOSTIC ? La loi - du Septembre relative à la Sûreté et à la Sécurité Nucléaires et Radiologiques et à la création de l'Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et radiologiques ? AMSSNuR ? ? Décret n - - relatif à la protection contre les rayonnements ionisants ? Décrets - - du Joumada II - Octobre relatif à l ? Utilisation des rayonnements ionisants à des ?ns médicales ou dentaires - DEMANDEUR Nom et Prénom du responsable de l ? établissement ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Tél ? ? ? ? ? ? ? GSM ? ? ? ? ? ? ? Fax ? ? ? ? ? ? Email ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Raison sociale ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? R C ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Activité Importation ?? Montage ?? Maintenance ?? Votre société représente-t-elle une ?rme étrangère Si oui la ou lesquelles ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Fournisseur s ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?

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