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Douane et assurance 1 Université ABDELMALEK ESSAADI Ecole nationale de commerce et de gestion Mastère spécialisé logistique et transport Module Douane et Assurance Thème Les procédures de dédouanement à l ? import et à l ? export Réaliser par ELHANAFI Moh

Université ABDELMALEK ESSAADI Ecole nationale de commerce et de gestion Mastère spécialisé logistique et transport Module Douane et Assurance Thème Les procédures de dédouanement à l ? import et à l ? export Réaliser par ELHANAFI Mohamed ER-RAJY Najoua HASSUN Yassir Sous la demande de Pr ALAMI Youssef CSALMI Salma Les procédures de dédouanement à l ? import et à l ? export Plan Introduction I Généralités et dé ?nitions Dé ?nition d ? une procédure de dédouanement Dé ?nition et méthodes d ? évaluation des marchandises Cadre juridique II Comment dédouaner une marchandise au Maroc III Les étapes de dédouanement des marchandises à l ? import IV Les étapes de dédouanement des marchandises à l ? export V Les tarifs de dédouanement Conclusion CReference http service-public ma http douane gov ma Guide des procédures d ? importation et d ? exportation Version préliminaire Centre du commerce international Ministère de l ? Industrie du Commerce et des Nouvelles Technologies Département du Commerce Extérieur PROCEDURES D ? IMPORTATION ? http m tradesolutions bnpparibas com Ministère de l ? économie et des ?nances Administration des Douanes et Impôts Indirects PRINCIPALES MESURES DE SIMPLIFICATION DES PROCÉDURES DE DÉDOUANEMENT ? MARS http www amith ma portail PDF PRINCIPALESMESURESDESIM PLIFICATIONDESPROCEDURESDEDEDOUANEMENTV pdf C C