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Direction Administrative - Achats Tél - E-mail sceachats def-online com Commande A ORIGINAL Date Commande N Fournisseur Cdts Réglement jours ?n de mois Cdts Port Emb Sans Objet Demandeur Elodie BOIVIN HAUTE NORMANDIE TN A l'a ention de EXTINCTIUM ZA No DES BOSQUETS CHEMIN DES BOEUFS MERY SUR OISE FRANCE Adresse de Livraison DEF - HAUTE NORMANDIE Z I du Gros Chêne ISNEAUVILLE FRANCE N Réf Fournisseur Désignation NSFTRAN FRAIS DE PORT DPT SELON DEVIS DEV DU Délai Imputation D SCHNEIDER BEAUMONT LE ROGER - IAEG Président Directeur Général P Lécuyer Qté Ut P U Total Prix Total HT Devise EUR www def-online com Facture à adresser à DEF - BP - Massy Cedex - E-mail compta fournisseurs def-online com Voir conditions générales d ? achats au verso SIÈGE SOCIAL Parc d ? activités du Moulin de Massy - rue du Saule Trapu - BP - Massy Cedex - France Tél - Fax - E-mail contact def-online com La Détection Électronique Française - S A S au capital de euros - R C S Évry B SIRET - APE Z Prestations certi ?ées Détection incendIie -F extinction gaIz FRM V CConditions générales d ? achat de biens ou de services Les présentes conditions générales d ? achats de biens et ou de services ont pour objet de dé ?nir les termes et conditions selon lesquels la société La Détection Electronique Française ci-après DEF ? con ?e à un fournisseur ci-après La Société ? qui accepte la fourniture des biens et équipements ci-après Matériel ? et ou services ci-après Services ? Les conditions générales de vente de la Société ne s ? appliqueront que si elles ont été signées et acceptées par DEF à défaut les présentes conditions générales d ? achat s ? appliquent ACCEPTATION DE LA COMMANDE À compter de la commande passée par DEF un accusé de réception signé et accompagné d ? éventuelles observations doit être envoyé dans les soixante-douze heures par La Société À défaut la commande est réputée acceptée dans son intégralité par La Société DÉLAI DE LIVRAISON ET PÉNALITES Le délai indiqué sur le bon de commande est impératif et constitue une condition essentielle à l ? engagement de DEF Par conséquent sauf force majeure ou modi ?cation du délai de livraison d ? un commun accord DEF appliquera des pénalités de retard de par jour calendaire calculé sur le montant total de la commande Si le retard de livraison persiste DEF se réserve le droit d ? annuler sa commande et ce par simple noti ?cation écrite LIVRAISON Tout Matériel livré ou expédié doit être accompagné d ? un bon de livraison rappelant le numéro du bon de commande DEF L ? adresse de livraison est spéci ?ée sur le bon de commande Les livraisons pour acompte pour une même commande ne pourront donner droit à des facturations séparées ANNULATION DE LA COMMANDE La Société est tenue de reprendre le Matériel non conforme à la commande défectueux ou fourni en trop Les frais