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Presentation insa rouen 28 nov 19 environnement 1

RÉGLEMENTATION HSE ET SYSTÈMES DE MANAGEMENT Charlotte Beillouin - Ingénieur Sécurité Industrielle charlotte beillouin total com INSA Rouen ?? Interventions des novembre et décembre CDE QUOI PARLE-T-ON Hygiène Santé HSE H SEQ Sécurité Sûreté Qualité Environnement Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CDE QUOI PARLE-T-ON Danger Risque Gravité réelle Gravité potentielle Le danger s ? intéresse aux propriétés intrinsèques d ? un produit d ? un matériel d ? une situation d ? une méthode de travail capables de causer un dommage Le risque est la combinaison d ? un danger exposé à une cible personne biens environnement Un risque est quanti ?able selon sa probabilité d ? occurrence l ? intensité des conséquences le degré de ma? trise ? Le dommage est le préjudice subi blessures maladie professionnelle pollution destruction de matériels Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CLES RISQUES ET IMPACTS HSE EFFETS PROCHES ET LOINTAINS Planète Environnement Risques Technologiques Région Risque transport maritime Rejets dans l ? eau Gaz à E ?et de Serre RiverainsCOV Impact Explosion sanitaire SO NOx Fuite Toxique Nuisances Site Incendie Sols pollués Risque Process Risque Autres risques Chimique santé dAucctirdaevnatiEl rgonomHiaerSctèrleesmsent Sécurité au poste de travail Hygiène Santé Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CPROGRAMME La réglementation Européenne Française locale - Normes et Guides Dangers Systèmes de management Sécurité au poste de travail Santé au travail Environnement Risques technologiques Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CREGLEMENTATION Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CRÉGLEMENTATION Au niveau Mondial Au niveau Européen Directive REACH - Directive SEVESO Au niveau National Pour certains pays il existe un étage régional ? Réglementation locale Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN ? ? CRÉGLEMENTATION MONDIALE Au niveau mondial il s ? agit essentiellement de recommandations ou de conventions auxquelles les états adhèrent de façon volontaire Cela concerne des domaines internationaux tels que Transport classi ?cation étiquetage - Grandes problématiques environnementales - Sécurité Santé des travailleurs ILO OSH Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CREGLEMENTATION EUROPÉENNE Les règlements européens s ? appliquent dans toute l ? UE Exemple REACH CLP Déchets Les directives européennes doivent être transposées en droit national Plus de la moitié des nouvelles réglementations HSE sont d ? origine européennes Charlotte BEILLOUIN ?? Interventions des ?? INSA ROUEN CREGLEMENTATION EUROPÉENNE Directive REACH Registration Evaluation Autorisation and Restrictions of Chemicals Objectif de sécuriser la fabrication et l ? utilisation des substances chimiques dans l ? union européenne autant pour le professionnel le client ?nal et l ? environnement Responsabilisation de toute la cha? ne industrielle Pas de donnée pas de marché ? si T an Les substances extrêmement préoccupantes ? sont les cancérogènes A B mutagènes A et B Toxiques pour la reproduction A et B les Persistantes Bioaccumulables et Toxiques PBT les très persistantes et très bioaccumulables vPvB et les perturbateurs endocriniens Dossier d ? autorisation de mise sur le marché à obtenir auprès de l ? ECHA Agence Européenne des Produis Chimiques