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Diffusion zaq1030 c ZA STANDARD EXIGENCES APPLICABLES AUX FOURNISSEURS Référence ZA-Q - Révision C Date Juillet OBJET Ce document dé ?nit les exigences applicables aux fournisseurs des di ?érentes entités du Groupe Zodiac Aerospace Ces exigences sont préc

ZA STANDARD EXIGENCES APPLICABLES AUX FOURNISSEURS Référence ZA-Q - Révision C Date Juillet OBJET Ce document dé ?nit les exigences applicables aux fournisseurs des di ?érentes entités du Groupe Zodiac Aerospace Ces exigences sont précisées pour chaque catégorie de fournisseur Fabricants - Sous-traitants - Fournisseurs de produits standards ou catalogue COTS - Distributeurs - Réparateurs - Outillages - Prestations Des exigences particulières complémentaires à ce document peuvent être indiquées sur les contrats ou commandes d ? achats REVISIONS A Octobre première édition B Novembre Rév B clauses modi ?ées C Mai Rév C clauses modi ?ées Rév C clauses ajoutées Rév B clauses supprimées - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - REDACTION ?? VERIFICATION ?? APPROBATION Document établi par le Groupe de Travail Qualité Fournisseurs du Groupe Zodiac Aerospace Document véri ?é et approuvé par le comité Supply Chain du Groupe Zodiac Aerospace Document véri ?é et approuvé par la Direction Qualité du Groupe Zodiac Aerospace Page Ce document est la propriété du Groupe ZODIAC AEROSPACE il ne peut être utilisé reproduit ou transmis sans son autorisation Lorsque le document est di ?usé électroniquement la validité des versions imprimées est de la responsabilité de l ? utilisateur CEXIGENCES APPLICABLES AUX FOURNISSEURS Référence ZA-Q - - Révision C APPLICABILITE Ce document est applicable pour tous les produits ou prestations pour l ? aéronautique la défense ou l ? espace achetés par les entités du Groupe ZODIAC AEROSPACE désignés individuellement par le terme Acheteur ? tel que dé ?ni ci-dessous Le présent document constitue une obligation contractuelle lorsqu ? il est référencé sur les contrats ou commandes d ? achat Par l'acceptation du contrat ou de la commande le Fournisseur tel que dé ?ni ci-dessous s'engage à respecter les clauses dé ?nies dans ce document Tout changement modi ?cation ou inapplicabilité des clauses contenues dans ce document doit faire l'objet d'un accord écrit de la part de l ? Acheteur En cas de contradiction ou d ? incompatibilité entre les clauses du présent document et les clauses du contrat ou de la commande d ? achat ce sont les clauses du contrat et ou la commande d ? achat qui prévalent TERMINOLOGIE Acronymes AMDEC Analyse des Modes de Défaillance de leurs E ?ets et de leurs Criticités COTS Component O ? The Shelf Produit standard ou catalogue de dé ?nition fournisseur EASA Form European Aviation Safety Agency - Certi ?cat libératoire ESD Electrostatic discharge ERP Enterprise Resources Planning FAA Form - Federal Aviation Administration - Certi ?cat libératoire FAI First Article Inspection ? Contrôle Premier Article OASIS On line Aerospace Supplier Information System www iaqg sae org oasis PRI NADCAP Performance Review Institute National Aerospace and Defence Contractor Accreditation Program REACH Registration Evaluation and Authorisation of Chemicals ROHS Restriction of the