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Maintenance 1 Maintenance industrielle Brevet de technicien supérieur CMINISTERE DE L ? ÉDUCATION NATIONALE DE l ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction de l ? enseignement supérieur Service des contrats et des formations Arrêté portant dé ?

Maintenance industrielle Brevet de technicien supérieur CMINISTERE DE L ? ÉDUCATION NATIONALE DE l ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Direction de l ? enseignement supérieur Service des contrats et des formations Arrêté portant dé ?nition et ?xant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle NOR MEN S A Le ministre de l ? Éducation nationale de l ? Enseignement supérieur et de la Recherche Arrête Article premier ?? La dé ?nition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle sont ?xées conformément aux dispositions du présent arrêté Article ?? Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certi ?cation sont dé ?nis en annexe I au présent arrêté Les unités constitutives du référentiel de certi ?cation du brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle sont dé ?nies en annexe I et en annexe IIa au présent arrêté L ? annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle et à d ? autres spécialités de brevet de technicien supérieur Article ?? Le règlement d ? examen est ?xé en annexe IIc au présent arrêté La dé ?nition des épreuves ponctuelles et des situations d ? évaluation en cours de formation est ?xée en annexe IId au présent arrêté Article ?? En formation initiale sous statut scolaire les enseignements permettant d ? atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l ? horaire hebdomadaire ?gurant en annexe IIIa au présent arrêté Article ?? La formation sanctionnée par le brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle comporte des stages en milieu professionnel dont les ?nalités et la durée exigée pour se présenter à l ? examen sont précisées à l ? annexe IIIb au présent arrêté Article ?? Pour chaque session d ? examen la date de clôture des registres d ? inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l ? Éducation nationale La liste des pièces à fournir lors de l ? inscription à l ? examen est ?xée par chaque recteur Article ?? Chaque candidat s ? inscrit à l ? examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles bis et du décret du mai susvisé Dans le cas de la forme progressive le candidat précise les épreuves ou unités qu ? il souhaite subir à la session pour laquelle il s ? inscrit Maintenance industrielle ?? brevet de technicien supérieur ? MENESR CNDP CLe brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle est délivré aux candidats ayant passé avec succès l ? examen dé ?ni par le présent arrêté conformément aux dispositions du titre III du décret du mai susvisé Article ?? Les correspondances entre les épreuves de l ? examen organisées conformément à l ? arrêté du septembre portant dé ?nition et ?xant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Maintenance industrielle et les épreuves de l ? examen organisées conformément au présent arrêté