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cahier des clauses administratives et techniques

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MAPA n --------Etablissement Public d ? Aménagement de la Meuse et de ses A uents avenue Jean Jaurès CHARLEVILLE MEZIERES France AMÉNAGEMENT D ? UNE ZONE DE RALENTISSEMENT DYNAMIQUE DES CRUES DE LA MEUSE EN AMONT DE MOUZON - TRAVAUX DE PROTECTION DU REMBLAI SNCF A LETANNE ETABLISSEMENT PUBLIC D ? AMENAGEMENT DE LA MEUSE ET DE SES AFFLUENTS - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES HEN N OCTOBRE CEPAMA Ralentissement dynamique des crues de la MEUSE ?? Remblai SNCF à LETANNE Dossier de Consultation des Entreprises ?? C C A T CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES SOMMAIRE Pages Attention TEXTE NON IMPRIMABLE Ne pas e ?acer ? CHAPITRE IDENTIFIANT ?? MODE DE PASSATION ET CRITÈRES DE SÉLECTION ARTICLE COLLECTIVITÉ QUI PASSE LE MARCHÉ ARTICLE POUVOIR ADJUDICATEUR ARTICLE OBJET DU MARCHÉ ARTICLE DÉVOLUTION ARTICLE CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ARTICLE PERSONNES HABILITÉES À DONNER DES RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ARTICLE COMPTABLE ASSIGNATAIRE DES PAIEMENTS ARTICLE MODALITÉS DE PAIEMENT ARTICLE MODALITÉ DE REMISE DES OFFRES ARTICLE DÉLAI DE REMISE DES OFFRES ARTICLE PÉNALITÉ DE RETARD ARTICLE CRITÈRES D ? ATTRIBUTION ARTICLE PIECES DU MARCHE ARTICLE PRIX ARTICLE DÉLAIS ARTICLE CLAUSES GÉNÉRALES CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ?? DESCRIPTION DES TRAVAUX ARTICLE OBJET DU MARCHE ?? NATURE DES TRAVAUX ARTICLE DONNEES GENERALES ARTICLE CONSISTANCE DES TRAVAUX ARTICLE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER ARTICLE RECONNAISSANCE DES LIEUX DE TRAVAUX Octobre doc CEPAMA Ralentissement dynamique des crues de la MEUSE ?? Remblai SNCF à LETANNE Dossier de Consultation des Entreprises ?? C C A T CHAPITRE PRÉPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER ARTICLE STIPULATIONS PRÉLIMINAIRES ARTICLE DOCUMENTS REMIS A L ? ENTREPRENEUR ARTICLE DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR ARTICLE DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTRÔLE INTERNE ARTICLE RELATION AVEC LE MA? TRE D' ?UVRE ARTICLE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES ARTICLE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES ARTICLE PROPRETE REMISE EN ETAT DES LIEUX CHAPITRE PROVENANCE QUALITE ET PREPARATION DES MATERIAUX ARTICLE PRINCIPES GENERAUX ARTICLE MATÉRIAUX CONSTITUTIFS DU MASQUE D ? ARGILE ARTICLE SNCF MATÉRIAUX DU REMBLAI SUPPORT AU DROIT DU PASSAGE INFERIEUR ARTICLE GRILLAGE ANTI-FOUISSEURS POUR LE TALUS AMONT ARTICLE TERRE VÉGÉTALE ARTICLE GEOTEXTILE BIODEGRADABLE ARTICLE QUALITÉ DES MÉLANGES GRAINIERS CHAPITRE MODE D ? EXECUTION DES OUVRAGES ARTICLE INSTALLATION ET REPLIEMENT DE CHANTIER ARTICLE IMPLANTATION DES OUVRAGES ARTICLE RESPONSABILITE DE L ? ENTREPRENEUR EN CAS DE CRUE ARTICLE ETUDES D ? EXECUTION ARTICLE TRAVAUX DE NETTOYAGE ET D ? ENLÈVEMENT DE LA VÉGÉTATION ARTICLE CREATION DES ACCÈS ARTICLE FOUILLES ARTICLE EXECUTION DU REMBLAI DE LA DIGUE DEVANT LE PASSAGE INFERIEUR ARTICLE EXÉCUTION DU REMBLAI DU MASQUE D ? ARGILE ARTICLE CONTRÔLES DES REMBLAIS ARTICLE CONDUITE DN ARTICLE RÉALISATION DE LA PROTECTION DES TALUS Octobre doc CEPAMA Ralentissement dynamique des crues de la MEUSE ?? Remblai SNCF à LETANNE Dossier de Consultation des Entreprises ?? C C A T CHAPITRE IDENTIFIANT ?? MODE DE PASSATION ET CRITÈRES DE SÉLECTION ARTICLE COLLECTIVITÉ QUI PASSE LE MARCHÉ EPAMA Avenue Jean Jaurès CHARLEVILLE MEZIERES Tél ?? Fax ARTICLE POUVOIR ADJUDICATEUR Monsieur le Président de l ? EPAMA ARTICLE OBJET