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LES TRAVAUX SANS TRANCHEE LES TRAVERSEES SOUS VOIES Exigences SNCF SNCF RESEAU SINNCFGREESNEAIEU RIE PROJETS Département des Ouvrages d ? Art PSIGT OA Christian CHÉREAU Ch? tou le Juin CSommaire Généralités et Objectifs des travaux TSV Cadre organisationnel d ? une opération TSV Mesures de sécurité ferroviaire SNCF RESEAU Formation VST Juin CGénéralités Les opérations de franchissement sous les voies ferrées de aire français Mise en ?uvre d ? ouvrages de diamètre mm pour des opérations Plus de op Plus de opérations par an sur le territoire national dont TSV de diamètre mm Un grand nombre de maitre d ? ouvrage tiers Les administrations les régions les collectivités locales Les gestionnaires de réseaux EDF GDF Syndicats des eaux ? Les opérateurs de télécommunication téléphonie ?bre optique ? Les entreprises industrielles pour leur propre développement SNCF RESEAU Formation VST Juin COBJECTIF des travaux sous voies ferrées Les travaux sans tranchée sont des opérations à risques Susceptibles de remettre en cause la stabilité de la voie ferrée Pouvant avoir une incidence sur la sécurité et la régularité des circulations ferroviaires SNCF RESEAU Formation VST Juin COBJECTIF des travaux sous voies ferrées ne pas réduire le niveau de sécurité d ? exploitation des installations ferroviaires ne pas perturber la régularité des circulations et cela à aucun moment que ce soit Mesures de sécurité ferroviaire en phase CONCEPTION et en phase REALISATION SNCF RESEAU Formation VST Juin Exigences imposées au MOA Maitrise d ? ?uvre expérimentée Entreprise de forage quali ?ée SNCF CCadre Organisationnel LA SNCF SNCF Réseau Gestionnaire de l ? Infrastructure ferroviaire ? Assure la surveillance l ? entretien régulier la réparation et le dépannage d ? urgence ? Garantit les mesures nécessaires au fonctionnement du réseau en exploitation Pour répondre à la demande de travaux du MOA ? Mission MSF Avis consultatif du dossier de conception ? Préserver la pérennité des infrastructures ferroviaires existantes ? Assurer la sécurité des circulations ferroviaires ? Limiter la perturbation de l ? exploitation ferroviaire La SNCF impose au MOA ses règles de sécurité et ses référentiels techniques par rédaction de conventions SNCF RESEAU Formation VST Juin CLes conventions Convention Domaniale ? Dé ?nit les conditions d ? occupation du tréfonds ? Précise les conditions de maintenance du réseau Guichet d ? Emprunt Convention Etudes Travaux ? Dé ?nir les conditions d ? intervention dans les emprises ? Précise les prestations ferroviaires réalisée par SNCF Pôle MOM Régional Mission Etudes Ingénierie ? Avis technique sur le dossier de conception établit par le MOE ? Prescriptions ferroviaires à inclure dans la NPSF ? Quali ?cation entreprise Mission Travaux Infrapôle ? Localisation du projet ligne PK type de voie vitesse armement de la voie ? Etudes ferroviaires LRS LTV moyens matériel et logistique ? Programmation travaux demande plages Tvx à ans en accord avec l ? exploitation ? Programmation et gestion des ressources humaines personnel sécurité ? ? Assure la sécurité des circulations ferroviaires et des personnes sur site SNCF RESEAU Formation VST Juin CSchéma organisationnel MOA Projet