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Aoo0714 Mission de contrôle de qualité des ouvrages b? timents et infrastructures aux divers aéroports ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N MISSION DE CONTR

Mission de contrôle de qualité des ouvrages b? timents et infrastructures aux divers aéroports ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT ET DU TRANSPORT OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N MISSION DE CONTROLE DE QUALITE DES OUVRAGES BATIMENTS ET INFRASTRUCTURES AUX DIVERS AEROPORTS DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CMission de contrôle de qualité des ouvrages b? timents et infrastructures aux divers aéroports TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIREET DEFINITIF ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES ARTICLE OBJET DU CONTRAT ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE ASSURANCE Page sur CMission de contrôle de qualité des ouvrages b? timents et infrastructures aux divers aéroports ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION L ? ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT MARCHE INTERVIENDRA APRES SON APPROBATION PAR L ? AUTORITE COMPETENTE ET LE VISA DU CONTROLEUR D ? ETAT SI LE VISA EST REQUIS ET NOTIFICATION AU TITULAIRE ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DOMMAGES ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE DE L'OUVRAGE ARTICLE DROIT APPLICABLE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE CONSISTANCE ETENDUE DU MARCHE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTION DES PRESTATIONS ARTICLE CHANGEMENT DANS L ? IMPORTANCE DE LA PRESTATION PARTIE IV BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF B D P ?? D E Page sur CMission de contrôle de qualité des ouvrages b? timents et infrastructures aux divers aéroports PREAMBULE Au sens du présent règlement on entend par - Attributaire concurrent dont l'o ?re a été retenue avant la noti ?cation de l'approbation du marché - Autorité compétente l'ordonnateur ou la personne déléguée par lui pour approuver le marché ou toute autre personne habilitée à cet e ?et par un texte législatif ou réglementaire - Bordereau des prix document qui contient une décomposition par poste des prestations à exécuter et indique pour chacun des postes le