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Coordinateur SPS Pour la législation française - terminologie exacte Coordonnateur SPS Pour la législation française - terminologie exacte Coordonnateur SPS Pour la législation belge - lire la suite Coordinateur Santé Sécurité à compléter Coordonnateur SPS Le Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé est une personne physique ou morale désignée par le ma? tre d'ouvrage dès le début de la phase d'élaboration de l'avant projet sommaire de l'ouvrage Catégories Métier de la construction - Métier manuel - Génie civil - Infrastructure Dé ?nitions Le coordonnateur en matière de sécurité et de prévention de la santé SPS a pour rôle de veiller au respect des règles de prévention édictées par le code du travail Sa fonction prend en compte le risque spéci ?que lié à l'intervention de plusieurs entreprises sur un même chantier source lepuzzle angers Le Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé CSPS est une personne physique ou morale désignée par le ma? tre d'ouvrage dès le début de la phase d'élaboration de l'avant projet sommaire APS de l'ouvrage La coordination en matière de sécurité et de santé doit être organisée pour tout chantier de b? timent ou de génie civil o? sont nommés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou Centreprises entreprises sous-traitantes incluses aux ?ns de prévenir les risques de co-activités résultant de leurs interventions simultanées ou successives pendant les phases de conception et de réalisation de l'ouvrage et de prévoir quand elle s'impose l'utilisation des moyens communs tels que les infrastructures les moyens logistiques et les protections collectives Art L - et L - Elle est organisée principalement par le Ma? tre d'ouvrage en PHASE CONCEPTION par la rédaction de MPC Modalités Pratiques de Coopération jointes au contrat de Ma? trise d' ?uvre ce dernier étant désigné avant le CSPS puis par le CSPS en PHASE REALISATION par la rédaction d'un document contractuel le PGC s'imposant aux entreprises contractantes NOTA cette obligation majeure est pénalisée art L - pour chacune de ces deux phases Documents de travail Le Registre Journal de Coordination RJC Le Plan Général de Coordination PGC Le Dossier d'Intervention Ultérieure sur l'Ouvrage DIUO La Véri ?cation de l'envoi de la déclaration Préalable Le coordonnateur en situation de travail La mission du coordonnateur SPS est de prévenir tout au long de l'opération les risques résultant des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes A cet e ?et il analyse les risques inhérents à chacune des situations de travail il examine les périodes de coactivité prévues par les plannings il évalue les risques résultant de cette coactivité il propose des mesures de prévention dont il controle la mise en ?uvre Au cours de cette analyse il doit aussi d'une part détecter la présence éventuelle d'un ou plusieurs des risques spéci ?ques dé ?nis par l'arrêté du L - et le décret du janvier modi ?é D'autre part il est capable d'appréhender les risques de maladies professionnelles et de décrire des mesures préventives Tout au long de l'opération il adapte son
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jan 10, 2022
- Catégorie Heavy Engineering/...
- Langue French
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